Inventaire d'archives : Ministères chargés de la Reconstruction et de l'urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; Direction des dommages...
Titre :
Ministères chargés de la Reconstruction et de l'urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; Direction des dommages de guerre. Archives relatives aux associations syndicales et aux sociétés coopératives de reconstruction (1948-1983)
Contenu :
Sommaire
Art 1-544. Associations syndicales de reconstruction, sociétés coopératives de reconstruction : Tutelle sur les actes constitutifs, opérations de liquidation. (statuts et règlement, limites de compétences). Echantillon classé par département et commune. En tête de chaque département, dossiers de synthèses et rapports. Les dossiers comportant des plans ont été systématiquement conservés en plus de l’échantillon qui comprend les départements suivants : Bouches-du-Rhône (13), Calvados (14), Charentes-Maritimes (17), Drome, Loiret, Manche, Meurthe-et-Moselle (54), Nord, Pas-de-Calais, Bas-Rhin (67), Haut-Rhin (68), Seine-Maritime (76), Somme (80), 1948-1983
Cote :
19890249/1-19890249/544
Publication :
Archives nationales
1989
Description :
Mise en forme :
Classement par commune, par département
Localisation physique :
Pierrefitte
Mises à jour :
mars 2020revu et modifié par Boris Labidurie, chargé d'études documentaires
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_021873
Lieux :
Charente-Maritime (Poitou-Charentes , département), Seine-Maritime (Haute-Normandie , département), Somme (Picardie , département), Loiret (Centre , département), Drôme (Rhône-Alpes , département), Nord (Nord-Pas-de-Calais , département), Calvados (Basse-Normandie , département), Manche (Basse-Normandie , département), Haut-Rhin (Alsace , département), Meurthe-et-Moselle (Lorraine , département), Bas-Rhin (Alsace , département)