Inventaire d'archives : Justice seigneuriale de Saint-Vivant-en-Amaous
Contenu :
Registre de la justice
Cote :
47H62
Publication :
Archives départementales du Doubs
Juillet 2011
Rue Marc-Bloch
BP 2059
25000 Besançon
Informations sur le producteur :
Situation judiciaire : bailliage de Dole.
Seigneur : prieuré de Saint-Vivant-en-Amaous.
Seigneur : prieuré de Saint-Vivant-en-Amaous.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD025_000617_47H