Inventaire d'archives : Justice seigneuriale de Saint-Vivant-en-Amaous

Contenu :

Registre de la justice

Cote :

47H62

Publication :

Archives départementales du Doubs
Juillet 2011
Rue Marc-Bloch
BP 2059
25000 Besançon

Informations sur le producteur :

Situation judiciaire : bailliage de Dole.
Seigneur : prieuré de Saint-Vivant-en-Amaous.

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD025_000617_47H

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