Inventaire d'archives : Conseil des bâtiments civils (1860-1931)

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

REPERTOIRE DES ORDRES DU JOUR DU CONSEIL DES BÂTIMENTS CIVILS
Ce répertoire a été établi dans les bureaux du Service des Bâtiments civils, à l'initiative de M. de Lestang [NOTE Sous-directeur à la Direction de l'Architecture et secrétaire du Conseil général des Bâtiments de France, il est l'auteur de la), parue en 1947.] . Il est le résultat du dépouillement des Ordres du jour du Conseil et permet de retrouver les affaires examinées par celui-ci, à la date indiquée, dans la série chronologique des Procès-Verbaux.
A noter que de 1896 à 1930, les Procès-verbaux étant en defecit, on ne peut utiliser pour cette période que les Ordres du jour. On trouvera à la page suivante les cotes respectives des Ordres du jour et des Procès-verbaux.
CONSEIL GENERAL DES BATIMENTS CIVILS DE 1860 A 1931
- DEPARTEMENTS. 1 à 127. Départements 1 à 97. Seine à Paris 98 à 127
- ALGERIE & MAROC, ETRANGER. 128
- ADMINISTRATIONS. 130 à 132
- ARCHITECTES. 132
- CONCOURS. 132 à 133
- HONORAIRES. 133 à 135
- QUESTIONS TECHNIQUES. 135 à 136
- RECOURS, POURVOIS DIVERS, RECLAMATIONS. 136 à 139
Etabli en 1945 sous la Direction de Mr de Lestang, s/Directeur, Secrétaire du Conseil par Mme Cadars

Identifiant de l'unité documentaire :

F/21/6381-F/21/6390

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_005154

Type :

inventory

Mises à jour :

  • Converted_apeEAD_version_2015-06-SNAPSHOT
  • Publication :

    Archives nationales
    1945

    Lieu de conservation :

    Pierrefitte