Art 1-46 (TT 4207-4252) : SNCF (Société Nationale des Chemins de fer Français), 1845-1979. Art 1-13 (TT 4207-4219) : Cotes vacantes. Art 14-20, 31 (TT 4220-4226, 4237) : Réglementation (circulaires) et dossiers généraux techniques concernant la marché des trains, la sécurité, et en particulier les clôtures, barrières et passages à niveau (suppression, signalisation, gardiennage, électrification) ; circulaires sur les états numériques du matériel roulant, 1845-1974. Art 21-30, 32-37 (art 4227-4236, 4238-4243) : Passages à niveau : Participation financière de la SNCF (Société Nationale des Chemins de fer français) aux travaux de déviation des routes à cause des passages à niveau ; suppression de passages à niveau, interventions à ce sujet ; signalisation automatique de passages à niveau anciens ; signalisation automatique des passages à niveau du fait de l’électrification des lignes, 1955-1966. Art 38-45 (TT 4244-4251) : Travaux sur les lignes (région SNCF sud-est, régions diverses), dans les dépôts et ateliers et dans les gares ; matériel roulant. Acquisition, réforme ; modifications de structures administratives, conséquences de ces modifications sur le personnel, 1958-1979. Art 46 (TT 4256) : Rapports d’inspection du service des transports, 1975 ; création du comité des inspections générales et rapports de ce dernier, 1976-1978