Inventaire d'archives : Ministère de l'Equipement, Documents déclassés concernant l’urbanisme en Alsace (1922-1972)
Contenu :
Sommaire
Art 1-2 (AFU 951-952) : Documents déclassés concernant :-l’urbanisme en Alsace : Textes législatifs, rapports-le secteur voirie et réseaux divers : Instructions techniques-les plans d’urbanisme : Répertoire des plans à l’étude ou approuvés-le permis de construire : Rapports des inspecteurs départementaux de l’urbanisme et documentation, 1922-1972. Art 3-5 (AFU 953-955) : Etudes relatives à l’urbanisme effectuées pour le compte du commissariat général au plan par des sociétés d’études : Etudes, rapports, 1966-1969. Art 5 (AFU 955) : Documents relatifs à l’urbanisme provenant du commissariat général au plan : Notes, rapports, 1966-1968. Art 6-9 (AFU 956-959) : Etudes relatives à l’urbanisme effectuées pour le compte du ministère de la Construction ou celui de l’équipement par les services du ministère ou par des sociétés d’études, 1964-1967
Cote :
19770691/1-19770691/9
Publication :
Archives nationales
1977
Informations sur le producteur :
Urbanisme ; Direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme ; Bureau de la
gestion administrative et de la coordination
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_016961
Institutions :
Thèmes :
document d'urbanisme, permis de construire, plan, urbanisme, voirie et réseaux divers, zone d'urbanisme
Type de document :
documentation, permis, plan, plan d'urbanisme, rapport, étude