Inventaire d'archives : Série Y : Établissements pénitentiaires : état de la série d'archives.
Contenu :
La série Y est consacrée aux archives des établissements pénitentiaires, provenant de la Préfecture et des établissements de détention.
Cote :
Y
Publication :
Archives départementales de la Meuse
Description :
Mise en forme :
La série Y est subdivisée en deux sous-série, la première conservant les archives de la Préfecture, la seconde accueillant celles des établissements pénitentiaires.
Conditions d'accès :
Communication soumise au respect des textes législatifs et réglementaires en vigueur.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD055_Y_001Y