Inventaire d'archives : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Comptes administratifs des départements (1983-1984)
Contenu :
Ce versement est constituté des comptes administratifs des départements de 1983 et 1984.
Cote :
20080577/1-20080577/17
Publication :
Archives nationales
2014
Fontainebleau
Informations sur le producteur :
Mission d'études et de statistiques (direction générale des collectivités territoriales)
Informations sur l'acquisition :
Versement aux Archives nationales en 2008.
Historique de conservation :
Versement qui a été pris en charge le 25 juillet 2008 ; il portait la cote interne : 2008/86 MI 1-17
Description :
Mise en forme :
Les comptes administratifs des départements sont classés par année puis par ordre alphabétique des département.
Conditions d'accès :
Librement communicable
Conditions d'utilisation :
Reproduction libre et diffusion libre.
Description physique :
Importance matérielle :
17 Dimabs
Ressources complémentaires :
Ce versement vient en complément des versements suivants :
- 19770333/31-42 : 1959, 1961, 1963-1969 (très lacunaire).
- 19910565/50-51 : 1964, 1967-1968, 1970-1978 (très lacunaire pour l’ensemble des années).
- 19790190/57-67 : 1970-1972 (lacunaire).
- 19860019/1-60 : 1968-1978 (lacunaire pour les années 1968 à 1971 et 1978).
- 19830591/34-47 : 1977, 1979.
- 19850356/1-5 : 1980.
- 19860129/1-13 : 1981-1982.
- 20080577/1-17 : 1983-1984.
- 19990427/1-47 : 1985-1987, 1989, 1991-1994.
- 20040254/1-6 : 1988.
- 19940559/1-5 : 1990.
- 20030499/1-10 : 2000.
- 20040348/1-6 : 2001.
- 20050376/1-8 : 2002
- 20070064/1-10 : 2003.
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_052920
Institutions :
Mission d'études et de statistiques (direction générale des collectivités territoriales)