Inventaire d'archives : Sénéchaussée de la Marche

Cote :

B 1-689

Publication :

Archives départementales de la Creuse.
1914
Guéret

Conditions d'accès :

Conformément aux dispositions du Code du patrimoine, ces documents sont librement communicables, sous réserve de leur état de conservation matérielle et des délais prévus par le code du patrimoine. S'ils sont disponibles sous forme numérisée ou microfilmée, les originaux ne sont pas communiqués.

Langues :

Cet instrument de recherche a été rédigé en français.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Creuse.

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD023_B_01

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