Inventaire d'archives : 2423W Sous-préfecture de Montbéliard
Cote :
2423W1-19
Publication :
Archives départementales du Doubs
Juillet 2017
Rue Marc-Bloch
BP 2059
25000 Besançon
Informations sur le producteur :
Sous-préfecture de Montbéliard
/ Bureau de l'administration territoriale et de la démocratie localeInformations sur l'acquisition :
Versement du 16 juin 2017
Description physique :
Importance matérielle :
2 m.l.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Doubs
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD025_001601_2423W