Inventaire d'archives : Justice ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1991-1996)

Contenu :

Ce versement est constitué de dossiers de Monsieur Jean-Paul JEAN recueillis à son départ de l'inspection des services judiciaires en 1997 (il a alors rejoint le cabinet du ministre de la Justice Elisabeth GUIGOU).
Les documents couvrent la période 1991-1996 et sont le reflet de certaines attributions de M. JEAN aux différents postes qu'il a occupés : conseiller technique au cabinet du ministre de la Justice Henri NALLET, chargé de la P. J. J., du droit de la famille, de l'insertion, de la toxicomanie et du SIDA (1992) ; conseiller technique au cabinet du ministre Michel VAUZELLE, chargé de l'administration pénitentiaire, de la politique de la ville, de l'immigration, de la toxicomanie et du SIDA, de la P.J.J. (1992-1997).
Les dossiers s'articulent autour de trois grands thèmes : administration pénitentiaire, toxicomanie, SIDA. Ont été placés à la fin des dossiers isolés portant sur diverses matières.
Fonds complémentaires : 19950455 art. 1-32 : cabinet NALLET.
Sommaire
Cabinet d’Henri Nallet, ministre de la Justice de 1990 à 1992. Dossiers de Jean-Paul Jean, conseiller technique chargé de la protection judiciaire de la jeunesse, du droit de la famille, de l’insertion, de la toxicomanie et du SIDA. Cabinet de Michel Vauzelle, ministre de la Justice de 1992 à 1993. Dossiers de Jean-Paul Jean, conseiller technique, chargé de l’administration pénitentiaire, de la politique de la ville, de l’immigration, de la toxicomanie et du SIDA, de la protection judiciaire de la jeunesse. Art 1-2. Administration pénitentiaire, toxicomanie, SIDA, étrangers, droits de l’homme au Tchad, 1991-1996

Cote :

19980166/1-19980166/2

Publication :

Archives nationales
1998

Informations sur le producteur :

Cabinet du garde des Sceaux, ministre de la Justice

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_015855

Archives nationales

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