Inventaire d'archives : Jeunesse et sports ; Service de l'équipement ; Division du plan et des affaires financières ; Bureau opérations d'état

Titre :

Jeunesse et sports ; Service de l'équipement ; Division du plan et des affaires financières ; Bureau opérations d'état (1935-1970)

Contenu :

INTRODUCTION
820266
Il s'agit d'une importante révision de plusieurs versements des bureaux financiers du Service de l'Equipement (cotes internes : 144 bis 216-231, 391-393, 466-468, 1142-1179, 1826-1830, 3131-3159) effectuée en 1981-1982 par Jean-Daniel PARISET, alors conservateur chargé de la mission.Ce sont des documents financiers concernant les équipements.
Sommaire
Art 1. Application du protocole du 26 juin 1959 réglant l’intervention des services extérieurs du ministère de l’Equipement et du Logement pour la réalisation des constructions scolaires, universitaires et sportives. Art 2-6. Arrêtés de subventions, 1935-1965. Art 7. Arrêtés de dotation en autorisation de programme, 1966-1970. Art 8-9 : Récapitulation de délégations de crédits, 1962-1965. Art 10 : Exécution de la loi-programme, 1962-1965. Art 11-14 : Programmes d’équipement, 1957-1965. Art 14-16 : Situation des opérations financées au titre des gestions budgétaires, 1966-1970. Art 17 : Fiches récapitulatives des opérations subventionnées, 1961-1965. Art 18 : Contentieux avec le contrôle financier, 1965-1970

Cote :

19820266/1-19820266/18

Publication :

Archives nationales
1982

Informations sur le producteur :

Bureau de gestion des opérations d'État (service de l'équipement, ministère chargé de la jeunesse et des sports)

Description :

Mise en forme :
Classement par département

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_006723

Archives nationales

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