Inventaire d'archives : 1652W Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt

Contenu :

Dossiers et procès-verbaux de remembrement des communes de Rancenay à Vuillecin, ainsi que ceux des communes d'Allenjoie, de Bretigney-Notre-Dame, d'Etrappe, de Fontain et de Montgesoye.
On trouve également ceux concernant les deuxièmes remembrements d''Aïssey et de Cuse-et-Adrisans.

Cote :

1652W1-239

Publication :

Archives départementales du Doubs
rue Marc Bloch
25000 Besançon

Informations sur le producteur :

Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt
(DDAF) / Service aménagement foncier.

Informations sur l'acquisition :

Versement réalisé le 26 novembre 2004.

Description :

Mise en forme :
Classement dans l'ordre alphabétique des communes.
Dans les cas de remembrement commun à plusieurs communes, les dossiers ont été classés au nom de la première commune.

Description physique :

17,80 m.l.

Identifiant de l'inventaire d'archives :

a011449480046A7ZPIQ

Archives départementales du Doubs

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