Inventaire d'archives : 1652W Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt
Contenu :
Dossiers et procès-verbaux de remembrement des communes de Rancenay à Vuillecin, ainsi que ceux des communes d'Allenjoie, de Bretigney-Notre-Dame, d'Etrappe, de Fontain et de Montgesoye.
On trouve également ceux concernant les deuxièmes remembrements d''Aïssey et de Cuse-et-Adrisans.
Cote :
1652W1-239
Publication :
Archives départementales du Doubs
rue Marc Bloch
25000 Besançon
Informations sur le producteur :
Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt
(DDAF) / Service aménagement foncier.Informations sur l'acquisition :
Versement réalisé le 26 novembre 2004.
Description :
Mise en forme :
Classement dans l'ordre alphabétique des communes.
Dans les cas de remembrement commun à plusieurs communes, les dossiers ont été classés au nom de la première commune.
Description physique :
17,80 m.l.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
a011449480046A7ZPIQ