Inventaire d'archives : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement

Institution de conservation :

Archives départementales des Hautes-Alpes

Identifiant de l'unité documentaire :

3 Q 1-6715

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD005_3Q

Publication :

Archives départementales des Hautes-Alpes
2013
Gap

Informations sur le producteur :

Origine:
Bureaux de l'enregistrement des Hautes-Alpes

Description :

Évolutions :
Accroissements
Fonds clos

Conditions d'accès :

Modalités d'accès Statut juridique Archives publiques Communicabilité
Libre d'accès

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Soumis à l'autorisation des archives départementales

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives


Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 6715

Ressources complémentaires :

Sources internes
Séries anciennes :
- Sous-série 2C : registres de formalités d'Ancien Régime.
Séries contemporaines :
- sous-séries - 1174 W, 1255 W, 1656 W, 1657 W et 1658 W : fonds des bureaux de l'enregistrement postérieurs à 1940 (ce fonds prend la suite logique du fonds de la sous-série 3Q ; la séparation de 1940 n'étant toujours possible avec exactitude dans l'un et l'autre des fonds des registres à cheval sur les deux périodes).

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes

Type de document :

Recherche détaillée