Inventaire d'archives : Préfecture de la Seine-et-Oise. Affaires communales et intercommunales

Institution de conservation :

Archives départementales des Hauts-de-Seine

Contenu :

Archives relatives à la tutelle de l'administration préfectorale sur les affaires communales (communes des Hauts-de-Seine anciennement rattachées à la Seine-et-Oise). Voir également les archives relatives aux affaires communales avant décentralisation de la Préfecture des Hauts-de-Seine, ainsi que les archives des sous-préfectures d'Antony et de Boulogne-Billancourt.

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD092_prefecture_seine_et_oise_affaires_communales

Publication :

Archives départementales des Hauts-de-Seine
29/09/2020 à 18:02

Informations sur l'acquisition :

Modalités d'entrée : Archives dévolues par les Archives départementales des Yvelines.

Observations :

FONDS DES SERVICES DE L'ETAT - ANCIENNES PREFECTURES