Inventaire d'archives : 2 O 865-919 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Arâches (1860-1940)

Contenu :

Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.

Cote :

2 O 865-919

Publication :

Archives départementales de la Haute-Savoie
2020
Annecy

Informations sur le producteur :

Origine:
Préfecture de la Haute-Savoie. 2eme division. Bureau d'administration communale

Informations sur l'acquisition :

Versement

Description :

Mise en forme :
Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.

Conditions d'accès :

Archives publiques
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Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique:


Document d'archives
Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 55
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,45

Ressources complémentaires :

Dans le service :
Archives antérieures à 1792
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 324-325 : numéros suivis
1 Cd 1201-1203 : tabelles
Sous-série 1 C III : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Faucigny (1703-1792)
Sous-série 4 C : intendance provinciale du Faucigny (1623-1792)
Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)
6 C 1529-1681/5 : bureau de Cluses
Série E : état civil
Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier
Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier
Archives postérieures à 1792
Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)
Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)
Sous-série 4 L : organisation et administration générale, district de Cluses (et Bonneville), 1792-1800
ous-série 15 L : arrondissement de Bonneville, 1798-1815
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
6 FS : affaires communales, 1815-1860
8 FS : tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1/891-1365 : bureau de Bonneville, 1815-1861
8 FS 1/1375-1745 : bureau de Cluses , 1815-1860
Archives modernes :
Série M : Administration générale et économie, 1860-1940.
ous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 14 : listes électorales
3 M 199 : élections municipales
Sous-série 4 M : police, 1860-1940
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940
6 M 123 : listes nominatives
Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts
7 M 45 : fruitière
7 M 200-203 : forêt communale
Série N : Administration et comptabilité départementales, 1860-1940.
Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940.
1 O : comptabilité.
3 O : Voirie.
4 O : dons et legs.
4 O 259-273 : Arâches-La-Frasse, 1840-1917
Série P : Finances publiques, cadastre, douanes et postes, 1860-1940.
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 3/114 : état de section, 1911
3 P 3/115-118 : matrices des propriétés non-bâties, 1913-1969
3 P 3/119 : matrices des propriétés bâties, 1912-1969
Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1860-1940.
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Bonneville, an IV-1961
Série R : Affaires militaires et organismes en temps de guerre, 1860-1940.
Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940
6 R 8: réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1934
Série S : Travaux publics et transports, 1860-1940.
Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs
Sous-série 4 S : chemins de fer
Sous-série 6 S : service hydraulique
Série T : Enseignement, affaires culturelles et sports, 1860-1940.
Sous-série 1 T : enseignement
Série U : justice, 1860-1958
Sous-série 4 U 11: justice de paix, canton de Cluses, 1861-1958
Série V : cultes, 1860-1940
Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932
5 V 3 : délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ; 5 V 17 : budgets ; 5 V 70 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940
8 V 8, 12 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948
Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940
Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940
2 X 212 : commune d'Arâches, 1860-1934
Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940
Sous-série 1 Z : fonds de la sous-préfecture de Bonneville
Archives contemporaines :
Série continue
Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet
Série E DEPOT Communes
Série J : archives privées
Sous-série 119 J : fonds de la Maison «Fleuralpes» à Arâches (Les Carroz) : 1941-1946
Les archives communales conservées dans la commune.

Références bibliographiques :

Bulletin paroissial d'Arâches [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1935 à 1943.
S'intitule réellement : ºL'écho paroissial d'Arâchesº, 1935-1943. Revue mensuelle religieuse et sociale. [Cote :
BP11]
Bulletin municipal d'Arâches-la Frasse-Flaine [texte imprimé]. — Arâches : Mairie d'Arâches, 1985-en cours.
En 1990, devient ºJournal municipal d'Arâches-la Frasse-les Carroz-Flaineº (BM 18)
Pas d'édition en 1987. [Cote : BM 17]
Journal municipal d'Arâches-la Frasse-les Carroz-Flaine [texte imprimé]. — Arâches : Mairie d'Arâches, 1990-1992.
Pour les années antérieures, voir ºBulletin municipal d'Arâches-la Frasse-Flaineº (BM 17)
Pas d'édition en 1991. [Cote : BM 18]
Les mines de charbon d'Arâches [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1939-1953. [Cote : 2 F 53]
Notice géographique sur la commune d¹Arâches [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], XIXe s.
Fonds Théodore Reinach. Papiers du château Costa, à la Motte-Servolex, concernant le département de la Haute-Savoie, 1310-XIXe s. Don, septembre 1927. [Cote : F 75]
Fleuralpes [texte imprimé] : Journal de l'Aérium de l'U.F.O.V.A.L. — Les Carroz-Arâches : [s.n.], 1950 à 1958.
[Cote : PER 662]
La mine de charbon d'Arâches : Académie du Faucigny. — p. 17.
In : Mémoires et Documents publiés par l'Académie du Faucigny, 1942. Tome IV. — 1942. Tome IV
Auteur Pernat. [Cote : PER 1397]
Monographie d'Araches : Académie Salésienne. — pp. 205-270.
In : Mémoires et Documents publiés par l'Académie Salésienne, 1884-Tome 7. — 1884-Tome 7
Auteur Plantaz. [Cote : PER 1392]
Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 2, Le Faucigny / Henri Baud, Jean-Yves Mariotte. — Roanne : Horvath, 1980. — 1 vol. (619 p.) : ill. ; 25 cm. [Cote : US 257]

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD074_000001384

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie