Inventaire d'archives : 1270 W - Conseil général, finances départementales.

Cote :

1270 W 1-13

Publication :

Archives départementales Drôme
2006
Valence

Informations sur le producteur :

Ces articles ont été versés le 17 avril 1984 par le Conseil général - Finances départementales.

Description :

Mise en forme :
Ce versement a été traité en juillet 1998 par le personnel du chantier d'insertion.

Conditions d'accès :

Archives publiques
L'ensemble des documents est communicable au bout d'un délai de 30 ans.

Description physique :

Importance matérielle :
13

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme
14 rue de la manutention, 26000 Valence
.

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD026_000112

Archives départementales de la Drôme

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