Inventaire d'archives : 1270 W - Conseil général, finances départementales.
Cote :
1270 W 1-13
Publication :
Archives départementales Drôme
2006
Valence
Informations sur le producteur :
Ces
articles ont été versés le 17 avril 1984 par le Conseil général -
Finances départementales.
Description :
Mise en forme :
Ce versement a été traité en juillet 1998 par le personnel du
chantier d'insertion.
Conditions d'accès :
Archives publiques
L'ensemble des documents est communicable au bout d'un délai de 30
ans.
Description physique :
Importance matérielle :
13
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme .
14 rue de la manutention, 26000 Valence
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD026_000112