Inventaire d'archives : 2 O 2517-2538 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Évian-les-Bains (1860-1940)

Date : 1860 - 1940

Contenu :

Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.

Cote :

2 O 2517-2538

Publication :

Archives départementales de la Haute-Savoie

2020

Annecy

Informations sur le producteur :

Origine:

Préfecture de la Haute-Savoie. 2eme division. Bureau d'administration communale

Informations sur l'acquisition :

Versement

Description :

Mise en forme :

Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.

Conditions d'accès :

Archives publiques

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Conditions d'utilisation :

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Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique:

Document d'archives

Support

Support: Papier

Nombre d'unités de niveau bas

Nombre d'unités de niveau bas: 28

Métrage linéaire

Métrage linéaire: 2,52

Ressources complémentaires :

Dans le service

Série E DEPOT Communes

Archives antérieures à 1792

Série C : administrations provinciales

Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

1 Cd 506 : numéros suivis

1 Cd 1376-1377 : tabelles

Sous-série 1 C II : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Chablais (1703-1792)

Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792)

Sous-série 3 C : intendance provinciale du Chablais (1742-1792)

Sous-série 5 C : intendance provinciale de Genevois (1544-1791)

Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

6 C 1037-1152 : bureau d'Évian-les-Bains

Série E : état civil

Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier

Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier

Archives postérieures à 1792

Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

Sous-série 5 L : organisation et administration générale, district de Thonon, 1792-1800

5 L 15 bis : affaires communales

Sous-série 9 L : administration du ressort de l'ex-district de Thonon-les-Bains

9 L 15 : commune d'Evian-les-Bains

Sous-série 13 L : Département du Léman, organisation et administration générales

13 L 11, 21, 26, 36 ; Évian-les-Bains

Sous-série 16 L : arrondissement de Thonon, 1798-1815

16 L 18, 27 : affires communales

Sous-série 30 L : justices de paix des cantons, 1792-1815

Archives de la période sarde (1815-1860)

Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

6 FS : affaires communales, 1815-1860

6 FS 138-139 : affaires communales d'Évian-les-Bains

8 FS : tabellion sarde, 1815-1860

8 FS 1 : bureau d'Évian, 1815-1860

8 FS 1 : bureau de Thonon, 1815-1860

Archives modernes :

Série M : Administration générale et économie, 1860-1940.

Sous-série 1 M : administration générales du département, 1860-1940

1 M 39 : organisation territoriale

Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

3 M 28 : listes électorales

3 M 215 : élections municipales

Sous-série 4 M : police, 1860-1940

4 M 19 : commissriat de police

4 M 130 : voyageurs étrangers

4 M 513, 515-520 : commissariat spécial

Sous-série 5 M : santé publiques et hygiène, 1860-1940

5 M 131-133 : sources d'eaux minérales

5 M 188-189: établissements classés

Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

6 M 223-224 : listes nominatives

Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts

7 M 155, 159 : gardes forestiers

Sous-série 8 M : commerce et tourisme

8 M 26 : foires et marchés

Série N : Administration et comptabilité départementales, 1860-1940.

Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940.

1 O : comptabilité.

3 O : Voirie.

4 O : dons et legs.

4 O 13, 20, 23, 94, 105, 110-113, 154, 504-515 : dons et legs intéressant la commune d'Évian-les-Bains

Série P : Finances publiques, cadastre, douanes et postes, 1860-1940.

Sous-série 3 P : cadastre français

3 P 3/711 : état de section, 1868

3 P 3/712-713 : matrices des propriétés bâties et non-bâties, 1870-1914

3 P 3/714-717 : matrices des propriétés non-bâties, 1913-1963

3 P 3/718-720: matrices des propriétés bâties, 1911-1963

Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1860-1940.

Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940

Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Thonon

Série R : Affaires militaires et organismes en temps de guerre, 1860-1940.

Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940

6 R 21 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1934

Sous-série 10 R : organismes de la Première guerre mondiale

10 R 68 : contrôle des céréales, 1918

Série S : Travaux publics et transports, 1860-1940.

Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs

Sous-série 4 S : chemins de fer

Sous-série 6 S : service hydraulique

Série T : Enseignement, affaires culturelles et sports, 1860-1940.

Sous-série 1 T : enseignement

1 T 429 : suivi des écoles

Série U : justice, 1860-1940

Sous-série 4 U : justice de paix, 1861-1958

Série V : cultes, 1860-1940

Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932

5 V 4 : délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ;

5 V 34 : budgets ;

5 V 72 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903

Sous-série 6 V : Clergé catholique régulier

6 V 8 : Enseignement congrégationiste, procèsverbau de notification, 1903-1905

6 V 13 : affaires des Clarisses, 1924

Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

8 V 19 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

8 V 36 : Inventaires des biens des temples anglican et protestant d'Évian, 1906

8 V 43 : attribution des biens diocésains, collège d'Évian, 1904-1925

8 V 68 : Correspondance relative à l'ensevelissement du chanoine Jaÿ dans l'église d'Évian, 1932-1933

Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940

Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940

2 X 104-105, 224 : commune d'Évian-les-Bains 1860-1934

Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940

Sous-série 3 Z : fonds de la sous-préfecture de Thonon

Voir commune d'Évian-les-Bains dans l'index.

Archives contemporaines :

Série continue

Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet.

Les archives communales conservées dans la commune.

Références bibliographiques :

Bibliographie non exhaustive:

Baud Henri, Mariotte Jean-Yves. Histoire des communes savoyardes, tome 1, Le Chablais. Edition Horvath, Roanne, 1980.

[Cote : US 256]

Evian nouvelles [texte imprimé]. — Evian : Mairie d'Evian, 1989-en cours. Bulletin municipal d'information

Pour les années antérieures, voir ºBulletin municipal d'information d'Evianº (BM 71)

[Cote : BM 72]

Bulletin municipal d'information d'Evian [texte imprimé]. — Evian : Mairie d'Evian, 1970-1971.

A partir de 1989, devient ºEvian nouvellesº (BM 72)

[Cote : BM 71]

Grands événements et petites histoires au Royal Parc Evian [texte imprimé] / textes et aquarelles de Jean-Louis Guy ; Royal Parc Evian. — Evian : Royal Parc Evian, 2004. — [24] p. : ill. en coul. ; 15 x 15 cm.

[Cote : Bib 6312]

Une histoire improbable [texte imprimé] : L'hopital d'Evian (1898-2011) / Mémoire HCB Evian ; Coord. par Claude Y. Gerbaulet. — [Evian] : Cleopas, [2011]. — 1 vol. (123 p.) : ill., couv. ill. en coul. ; 27 cm.

[Cote : Br 5790]

Evian au fil du temps [texte imprimé] / Richard Jullien. — Evian : Association pour la mémoire d'Evian avec le concours du Crédit Agricole, 1985. — 48 p.

[Cote : Br 4192]

Evian : Société savoisienne d'histoire et d'archéologie. — pp. 76-80. In : Société savoisienne d'histoire et d'archéologie, 1873.- Tome quatorzième. — 1873.- Tome quatorzième. Auteur Rabut.

[Cote : Per 1394]

Évian, aux sources d'une réussite [Texte imprimé] : 1790-1914 / [Françoise Breuillaud-Sottas]. — Annecy : le Vieil Annecy, impr. 2008 (42-Saint-Just-la-Pendue : Impr. Chirat). — 1 vol. (206 p.) : ill. en noir et en coul., couv. ill. en coul. ; 25 cm.

[Cote : Bib 7525]

Histoire de la ville d'Évian [texte imprimé] / par Camille Perroud ; ill. Jean Baud. — Thonon-les-Bains : Académie chablaisienne, 1927. — 1 vol.(335 p.-[5] f. de pl.) ; 23 cm. Dédicace manuscrite de l'auteur à M. Ritz

[Cote : Bib 1690]

Evian à travers les siècles [texte imprimé] : catalogue / Exposition org. par la ville d'Evian, Ancien Thermes, 16 juin-16 septembre 2001. — [S.l.] : les éditions du nant d'enfer, 2001. — [N.p.] : ill. en coul. ; 30 cm.

[Cote : Bib 5721]

Evian et le Chablais [texte imprimé] : au fil de l'histoire / Louis Girod. — Yens-sur-Morges : éd. Cabédita, 1993. — 249 p. : ill. ; 24 cm. — (Sites et villages).

[Cote : Bib 5127]

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD074_000001586

Institutions :