Inventaire d'archives : Culture ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction des affaires financières et générales ; Bureau budget...
Titre :
Culture ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction des affaires financières et générales ; Bureau budget (1967-1975) ; Bureau budget, plan (1976-1986) - Bureau budget, programmation (1987-1989) - Bureau budget, affaires financières (1990-) (1966-1987)
Contenu :
La direction de l'administration générale est en charge de toutes les fonctions horizontales du ministère : gestion, coordination, études et recherches. La sous-direction des affaires financières et générales est l'une des structures de la direction, qui traite les affaires financières du ministère et élabore son budget.
Ce fonds concerne les préparations du budget du ministère de la culture et les régimes de fiscalité appliqués à certains domaines de la culture : 1958-1987.
Sommaire
Art 1-2 : Préparation du budget du ministère de la Culture, régimes de fiscalité appliques à certains domaines de la culture (artistes auteurs, mécénat), 1966-1987
Cote :
19990323/1-19990323/2
Publication :
Archives nationales
1999
Informations sur le producteur :
Bureau du budget et de la synthèse (ministère de la Culture et de la Communication)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_019167
Thèmes :
budget, création artistique, culture, fiscalité, loi de finances, mécénat