Inventaire d'archives : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service des voies navigables et du domaine public fluvial ;...
Titre :
Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service des voies navigables et du domaine public fluvial ; 2e bureau des voies navigables (1861-1974)
Contenu :
Sommaire
Art 1-70, 1861-1974. Art 1-3 : Construction, immatriculation des bateaux (législation) ; réglementation et composition du parc de la batellerie ; tarifs des transports fluviaux, 1939-1974. Art 4-35 : Gestion du domaine public fluvial : Travaux d’entretien et d’équipement sur les canaux. Approbation technique des projets et financement des travaux, 1885-1966. Art 36-70 : Gestion du domaine public fluvial : Travaux d’entretien et d’équipement sur les fleuves, rivières, lacs, 1861-1965
Cote :
19770772/1-19770772/70
Publication :
Archives nationales
1977
Informations sur le producteur :
Deuxième bureau des voies navigables (direction des ports maritimes et des voies navigables)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_017027
Institutions :
Deuxième bureau des voies navigables (direction des ports maritimes et des voies navigables)
Thèmes :
barrage, batellerie, canal, cours d'eau, domaine public fluvial, immatriculation, lac, pont, port, tarif, transport de marchandises, voie navigable, écluse, équipement