Inventaire d'archives : 1042W - Bureau de la Réglementation, de l'Environnement et des Installations Classées - Dossiers d'installations classées
Contenu :
Art. 1-2 : articles éliminés.
Art. 3-19 : carrières, autorisation d'exploitation d'extension et abandon (1970-1986)
Art. 20, 23 : réseau ferroviaire, suppressions, modifications et aménagements des passages à niveau (1949-1986)
Art. 21-22 : domaine public, aliénation et déclassement d'immeubles (1974-1986)
Art. 24 : abattoirs et équarissage, fermeture et agréments (1966-1983)
Art. 25-27 : affaires vétérinaires, épizooties et commerces de bestiaux (1947-1985)
Art. 28 : assainissement des communes (1977-1981) ; chasse et pêche, infractions, contentieux et correspondance (1979-1986)
Cote :
1042W 1-28
Publication :
Conseil général de la Savoie, Archives départementales
24/04/2014
244, quai de la Rize
73000 Chambéry - FRANCE
www.savoie-archives.fr
Informations sur le producteur :
Producteur : Bureau de l'environnement
Informations sur l'acquisition :
Service versant : Bureau de l'environnement.
Versement du 17/11/1988
Description :
Critères de sélection :
Art. 1-2 : articles éliminés.
Mise en forme :
Bordereau
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance matérielle :
28 articles, 2.30 ml
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Savoie
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD073_1042W_1-28