Inventaire d'archives : Notaires de Lunel II (1598-1919)
Contenu :
Ce fonds contient les minutes et répertoires des notaires de Lunel de 1598 à 1919 et les minutes des notaires de Lunel-Viel de 1674 à 1784.
Cote :
2 E 43
Publication :
Archives départementales de l'Hérault
1976-2011, 2018
Montpellier
Informations sur le producteur :
Notaires de Lunel
Informations sur l'acquisition :
2 E 43/1-154, 156 : versement Maître Max Lhubac (entrée n° 1340, 8 décembre 1975, entrée n°1423, 1er juin 1977).
2 E 43/155, 157-214 : versement Maître Gérard Lhubac (entrée n° 2857, 9 mars 1994).
2 E 43/215-243 : versement Maître Gérard Lhubac (entrée n° 3623, 24 mai 2005).
2 E 43/244-265 : versement SCP des notaires de Lunel et de Marsillargues, Maîtres Gérard Lhubac, Christophe Cabanis et Philippe Pradal (entrée n° 4613, 9 février 2011).
2 E 43/266-267 : réintégration Archives départementales du Gard (entrée n° 6583, 14 mars 2018).
Historique de conservation :
Le fonds présente des lacunes, il manque les minutes de :
Étienne Dumas pour les années 1601, 1609 et 1624-1626
Yves Mercyer pour les années 1634-1636
Jacques Dumas pour les années 1653-1654, 1663
Description :
Évolutions :
Fonds ouvert
Conditions d'accès :
Selon les lois et règlements en vigueur.
Conditions d'utilisation :
Se référer au règlement intérieur de la salle de lecture.
Description physique :
25,40 ml
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de l'Hérault
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD034_M_000209