Inventaire d'archives : 1205W - Agriculture - Service de l'économie et de l'environnement des exploitations agricoles - Aménagement

Contenu :

Dossiers d'aménagement de village, de chemins ruraux, de lotissements agricoles, de gites communaux, de foyers ruraux, de cimetières, de gites ruraux, de campings, de villages de vacances, de remontées mécaniques, de canalisations de ruisseaux.

Cote :

1205W 1-8

Publication :

Conseil général de la Savoie, Archives départementales
24/04/2014
244, quai de la Rize
73000 Chambéry - FRANCE
www.savoie-archives.fr

Informations sur le producteur :

Producteur : Service de l'économie et de l'environnement des exploitations agricoles.

Informations sur l'acquisition :

Service versant : Service de l'économie et de l'environnement des exploitations agricoles..
Versement du 19/12/1994

Description :

Mise en forme :
Bordereau
Alphabétique

Conditions d'accès :

Archives publiques

Description physique :

Importance matérielle :
8 articles, 1.40 ml

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Savoie

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD073_1205W_1-8

Où consulter le document :

Archives départementales de la Savoie

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