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Inventaire d'archives : Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction des droits des salariés ; Bureau relations individuelles entre...

Date : 1979 - 1979

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Titre :

Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction des droits des salariés ; Bureau relations individuelles entre employeurs et salariés - Bureau des conseils de prud'hommes et des élections prud'homales (1979-1979)

Contenu :

Sommaire

Art 1-11 : Elections aux conseils de prud’hommes : Candidatures et PV de résultats (par département) 1979

Cote :

19840267/1-19840267/11

Publication :

Archives nationales

1984

Description :

Mise en forme :

Classement par département

Localisation physique :

Fontainebleau

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_021288

Thèmes :

conseil de prud'hommes, élection

Contexte de la description :

Archives nationales

Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction des droits des salariés ; Bureau relations individuelles entre employeurs et salariés - Bureau des conseils de prud'hommes et des élections prud'homales (1979-1979)

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