Inventaire d'archives : Syndicat mixte pour l'aménagement du bassin de la Saône et du Doubs (3319W)
Contenu :
Cet enregistrement contient les débats des membres des collectivités territoriales adhérentes au Syndicat à l'occasion d'une de leurs réunions quadriannuelles.
Cote :
3319 W 1
Publication :
Conseil général de Saône-et-Loire (Archives départementales)
26/05/2014
Place des Carmélites, 71026 Mâcon CEDEX
Informations sur le producteur :
producteur: Syndicat mixte d'étude pour l'aménagement du bassin de la Saône et du Doubs (SMSD)
Fondé et présidé par René Beaumont (1992-2004), le syndicat mixte regroupe plusieurs collectivés sur le bassin versant de la Saône. Il est géré par un comité syndical qui se réunit quatre fois par an. Il intervient notamment dans la mise en oeuvre des politiques globales d'aménagement, et la prévention et protection contre les crues.
Informations sur l'acquisition :
Entré le 6 juillet 2009 avec le versement n° 2596 du Conseil général de Saône-et-Loire / Service de l'Assemblée départementale.
Historique de conservation :
L'enregistrement des séances de l'Assemblée départementale et du comité du Syndicat mixte d'étude pour l'aménagement du bassin de la Saône et du Doubs était vraisemblablement arrivé par la même structure, ce qui expliquerait que ce document ait été confié par erreur au Service de l'Assemblée départementale.
Conditions d'accès :
Selon la législation en vigueur
Conditions d'utilisation :
Selon la législation en vigueur
Langues :
Enregistrement numérique : mp3
Description physique :
Importance matérielle :
1 disque compact (2 h 44 min)
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD071_3319W