Inventaire d'archives : 2 O 3183-3245 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Minzier (1851-1940)

Contenu :

Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.

Cote :

2 O 3183-3245

Publication :

Archives départementales de la Haute-Savoie
2020
Annecy

Informations sur le producteur :

Origine:
Préfecture de la Haute-Savoie. 2eme division. Bureau d'administration communale

Informations sur l'acquisition :

Versement
Historique de conservation :
Fonds conservés précédemment sous la cote 2 O PR 1282 à 2 O PR1288

Description :

Mise en forme :
Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.

Conditions d'accès :

Archives publiques
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
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Conditions d'utilisation :

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Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique:


Document d'archives
Support
Support: papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 63
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,96

Ressources complémentaires :

Série E DEPOT Communes
E DEPOT Minzier : archives communales déposées de la commune de Minzier, 1738-1860.
Archives antérieures à 1792 :
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 614 : numéros suivis
1 Cd 1505 : tabelles
Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792)
Sous-série 5 C : intendance provinciale de Genevois (1544-1791)
Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)
6 C 660-753 : bureau de Chaumont.
Série E : état civil
Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier
Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier
Archives postérieures à 1792
Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)
Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)
Sous-série 14 L : arrondissement de Genève, 1798-1815
Sous-série 30 L : justices de paix des cantons, 1792-1815
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860
6 FS 207 : commune de Minzier
Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1/2561-2865 : bureau de Saint-Julien, 1817-1860
8 FS 1/2079-2088 : bureau de Frangy, 1816-1817
Archives de la période moderne (1860-1940)
Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940
Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 35 : listes électorales
3 M 226 : élections municipales
Sous-série 4 M : police, 1860-1940
Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940
5 M 202 : établissements classés
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940
6 M 289 : listes nominatives
Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts
7 M 55 : fruitière
7 M 349 : forêt communale
Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940
Sous-série 1 O : comptabilité communale, 1860-1940
Sous-série 3 O : voirie communale, 1860-1940
Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 3/1170 : état de section, 1908
3 P 3/1171-1173 : matrices des propriétés non-bâties, 1910-1962
3 P 3/1174 : matrices des propriétés bâties, 1908-1962
Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Saint-Julien
Série R : affaires militaires et organismes de temps de guerre, 1860-1940
Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940
6 R 30 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1934
Série S : travaux publics et transports, 1860-1940
Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs
Sous-série 4 S : chemins de fer
Sous-série 6 S : service hydraulique
Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940
Sous-série 1 T : enseignement
1 T 443 : suivi des écoles
Série U : justice, 1860-1958
Série V : cultes, 1860-1940
Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932
5 V 45 : budgets ;
5 V 73 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940
8 V 24 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948
Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940
Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940
2 X 135, 233 : commune de Minzier, 1860-1934
Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940
Sous-série 2 Z : fonds de la sous-préfecture de Saint-Julien
2 Z 311-316, 1091 : commune de Minzier
Archives de la période contemporaine (1940 à nos jours)
Série continue
Série W : archives cotées par versements. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet.
Archives iconographiques
Sous-série 8 Fi : fonds des cartes postales isolées (1900 à nos jours)
Sous-série 13 Fi : fonds des cartes postales Cellard (1945-1965)
Sous-série 57 Fi : fonds des cartes postales Pittier (1890-1922)
Les archives communales conservées dans la commune.

Références bibliographiques :

Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 3, Le Genevois et lac d'Annecy / Jean-Yves Mariotte, Henri Baud, Jean-Bernard Challamel et Alain Guerrier. — Roanne : Horvath, 1981. — 1 vol. (672 p.) : ill. ; 25 cm.
[Cote : Us 258]
Le Minzierois [texte imprimé] : vivre à Minzier. — Minzier : Mairie de Minzier, 2004-en cours.
[Cote : BM 468]
Bulletin municipal de Minzier [texte imprimé]. — Minzier : Mairie de Minzier, 2002-en cours.
[Cote : BM 399]
Bulletin paroissial de Minzier [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1934 à 1946.
S'est successivement appelé : ºBulletin paroissial de Minzierº, 1934-1935. En 1936, devient ºEcho paroissial de Minzierº, 1936-1944. Puis en 1945 ºNotre clocherº, 1945-1946
[Cote : BP 88]
Minzier d'hier.. et d'aujourd'hui [texte imprimé] / Bernard Baudet. — Taninges : A compte d'auteur, 2003. — 143 p. : ill., couv. ill. en coul. ; 24 cm. ISBN 2-9516022-8-6
[Cote : Bib 5878]
Monographies communales et scolaires rédigées par les instituteurs, 1888-1892 [texte imprimé] :Minzier. — [S.l.] : [s.n.], [1888-1892].
Cahiers manuscrits. Versement de l'Inspection académique du 26 octobre 1962.
[Cote : F 240]
Vivre aujourd'hui à.. [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], [s.d.].
Série d'enquêtes sur les 292 communes de la Haute-Savoie publiée par Le Messager, de 1981 à 1988.
[Cote : DOC 1405]
Bien que le nombre de ses exploitations agricoles diminue, Minzier augmente chaque année sa production laitière maintenant adaptée aux techniques nouvelles. (Monogr.) [texte imprimé] / R. Deschanel. — [S.l.] : [s.n.], [1978].
[Cote : DOC 894]
Jonzier-Epagny voudrait établir une entente avec Minzier et Savagny pour résoudre leurs problèmes communs. (Monographie) [texte imprimé] / R. Deschanel. — [S.l.] : [s.n.], [1974].
[Cote : DOC 464]
Ses travaux communaux réalisés, Minzier poursuit sur le plan agricole la concentration de ses terres,.. etc. (Monographie) [texte imprimé] / R. Deschanel. — [S.l.] : [s.n.], [1971].
[Cote : DOC 138]
Le marquis de Challes contre le curé de Minzier : Congrès des Sociétés savantes de Savoie. — pp. 189-194. In : Congrès savoisien, 1976. — 1976. Auteur Chetail.
[Cote : PER 1485]

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD074_000001569

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

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