Inventaire d'archives : 1566W Direction départementale des affaires sanitaires et sociales
Contenu :
Dossier de pupilles.
Cote :
1566W1-491
Publication :
Archives départementales du Doubs
Rue Marc-Bloch
BP 2059
25000 Besançon
Informations sur le producteur :
Service versant : Conseil Général / Direction de la vie familiale et sociale / Service de l'enfance et de la famille
Service producteur :
Service producteur :
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales
Informations sur l'acquisition :
Versement du 29 juillet 2002.
Description :
Mise en forme :
Les dossiers nominatifs sont classés par année de naissance. L'ordre alphabétique strict n'a pas été respécté par le service versant lors de l'élaboration du bordereau. Il est donc possible, pour une année sonnée, de trouver la même lettre de patronyme dans différentes boites.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Doubs
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD025_001360_1566W