Inventaire d'archives : Sécurité sociale ; Sous-direction des accidents du travail, des régimes spéciaux et de la mutualité ; Bureau mutualité

Titre :

Sécurité sociale ; Sous-direction des accidents du travail, des régimes spéciaux et de la mutualité ; Bureau mutualité (1864-1980)

Contenu :

Sommaire
Art 1-3 : Cotes vacantes Art 3 : Budgets, 1967-1980. Art 4 : Textes concernant la mutualité, 1950-1973. Art 5 : Conseil supérieur de la mutualité : Dossiers de séance, 1965-1977 (lacunes). Art 6-10 : Etats récapitulatifs des sociétés mutualistes, 1972-1978. Art 10-12 : Dossiers des sociétés mutualistes fusionnées ou dissoutes de 1971 à 1978 (date d’approbation la plus ancienne, 1864). Art 13-15 : Caisses gazières apparues de 1918 à 1972. . Art 15-24 : Dossiers des caisses autonomes ayant cessé d’exister avant 1976. Art 25-35 : Inventaires des caisses autonomes, 1950-1974. Art 36-41. Acquisitions immobilières de la mutuelle générale de l’Education Nationale, 1969-1977.

Cote :

19820636/3-19820636/41

Publication :

Archives nationales
1982

Informations sur le producteur :

Bureau de la mutualité (direction de la sécurité sociale)

Description :

Mise en forme :
Classement chronologique, numérique, par département, par séance

Localisation physique :

Fontainebleau

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_006986

Archives nationales

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