Inventaire d'archives : Dom-Tom ; Direction des affaires économiques, sociales et culturelles ; Sous-direction des affaires économiques ; Mission de...
Titre :
Dom-Tom ; Direction des affaires économiques, sociales et culturelles ; Sous-direction des affaires économiques ; Mission de l'agriculture et des industries agro-alimentaires (1939-1981)
Contenu :
Sommaire
Politique agricole, 1939-1981 politique des structures - législation et réglementation, adaptation des textes métropolitains, réformes et aménagement fonciers, amélioration des conditions sociales des agriculteurs développement agricole - création, activités Outre-mer et contrôle d’organismes et de fonds budgétaires spécialisés dans le développement de l’économie agricole (FASASA, ANDA, CNASEA, SATEC), élections et activités des organismes consulaires, statistiques de production, études de synthèse ou prospectives sur la politique agricole Outre-mer maîtrise des ressources en eau - législation, Police administrative, hydraulique, réseaux d’adduction en eau potable calamites naturelles - Indemnisation des exploitants victimes. Art 1-6, 48-49 : DOM TOM, 1960-1979. Art 7-15 : DOM, 1954-1977. Art 16-22, 49-50 : Guadeloupe et dépendances, 1961-1979. Art 22-27, 50 : Martinique, 1958-1978. Art 27-31, 51 : Guyane, 1956-1979. Art 32-42, 51 : Réunion, 1956-1981. Art 44 : Mayotte, Saint-Pierre et Miquelon, 1976-1979. Art 45, 52 : Nouvelle-Calédonie, 1967-1979. Art 46 : Polynésie française, Wallis-et-Futuna, 1970-1980. Art 47, 52 : Nouvelles-Hébrides, 1939-1980
Cote :
19940351/1-19940351/52
Publication :
Archives nationales
1994
Description :
Mise en forme :
Classement par département
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_015328
Thèmes :
adduction d'eau, aménagement foncier, aménagement rural, banane, calamité agricole, catastrophe naturelle, chambre d'agriculture, cyclone, départements et collectivités d'outre-mer, forêt, hydraulique agricole, intervention économique, marché agricole, politique agricole, produit végétal, société d'aménagement foncier et d'établissement rural, électrification, équipement