Inventaire d'archives : Enseignement ; recherche et technologie (1974-1979)

Contenu :

Archives de la Délégation Générale à la Recherche Scientifique et Technique. D. G. R. S. T.
Division de l'Administration Générale et de la Comptabilité D. A. G. C.
Dossiers Comptables des marchés, conventions et décisions d'aide financées sur le Fonds de la Recherche Opérations Terminés en 1979
Les dossiers comprennent : demandes d'aide ou d'avenant, fiches de recommandations, décisions d'aide, convention, marché ou protocole, demande d'ordonnancement, fiche de recommandation, relevé justificatif, avis motivé du comité, fiche de position, état recapitulatif destiné au règlement de la décision d'acide, compte rendu de fin d'étude de la recherche financée et correspondance.
Sommaire
Aides à la recherche scientifique et technique. Art 1-104 : Fonds de la recherche, décisions d’aides, 1974-1979 (opérations terminées en 1979)

Cote :

19820255/1-19820255/104

Publication :

Archives nationales
1982

Informations sur le producteur :

Ministère ou secrétariat d'État chargé de la Recherche

Description :

Mise en forme :
Classement numérique, par chapitre

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_006717

Archives nationales

Liens