Inventaire d'archives : Titres et armoiries (1808-1961). Première partie (1/3)

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

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Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_057698

Publication :

Archives nationales
2011
Paris

Informations sur l'acquisition :

Les registres ont été versés par le service des archives du ministère de la Justice aux Archives nationales le 11 février 2003.

Conditions d'accès :

Libre

Conditions d'utilisation :

Libre

Description physique :

Importance matérielle :
9 registres

Localisation physique :

Pierrefitte-sur-Seine

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales de France