Inventaire d'archives : 2 T - Imprimerie, librairie, presse (1860-1940)
Contenu :
Cette sous-série comprend les dossiers de la gestion administrative de l'imprimerie, de la librairie et de la presse dans le département, à l'exclusion de la surveillance politique de la presse, dont les dossiers sont placés dans la sous-série 1 M (avant 1940) et dans le fonds du Cabinet du préfet (à partir de 1940). Elle ne contient pas non plus les collections de journaux et périodiques qui, quelle que soit leur provenance (abonnement, service gratuit, dépôt légal) sont classées dans la bibliothèque du dépôt.
On trouve également les publications touristiques reçues par la préfecture dans le cadre du dépôt légal.
Cote :
2 T 1-23
Publication :
Archives départementales de la Haute-Savoie
1999, révisé en 2019
Annecy
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Haute-Savoie
Conditions d'accès :
Archives publiques
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L213-2, librement communicables de plein droit (Code du patrimoine, article L213-1). L'entrée aux Archives publiques des documents communicables ne fait pas obstacle au droit à communication desdits documents.
Des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande et signe l'engagement de ne pas nuire au domaine de la vie privée des individus. Les demandes motivées sont à remettre au directeur des Archives départementales de Haute-Savoie qui, après avoir demandé l'avis au producteur, les transmet avec les deux avis au service interministériel des Archives de France. Celui-ci informe directement le chercheur de sa décision.
Conditions d'utilisation :
La reproduction des documents peut être soumise à l'autorisation des Archives départementales de la Haute-Savoie. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 23
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,00
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès intellectuel des archives.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD074_000000079