Inventaire d'archives : 1487W - Agriculture - Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt - Dossiers de déclaration d'utilité publique en...
Titre :
1487W - Agriculture - Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt - Dossiers de déclaration d'utilité publique en vue de la protection des captages d'eau potable sur différentes communes du département
Cote :
1487W 1-33
Publication :
Conseil général de la Savoie, Archives départementales
24/04/2014
244, quai de la Rize
73000 Chambéry - FRANCE
www.savoie-archives.fr
Informations sur le producteur :
Producteur : Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt
Informations sur l'acquisition :
Service versant : Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt.
Versement
Description :
Mise en forme :
Bordereau
Alphabétique
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance matérielle :
33 articles
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Savoie
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD073_1487W_1-33