Archives restituées par la Russie ; Direction générale de la sûreté nationale (1846-1940)

Institution :
Archives nationales (annuaire du service) [site web d'origine]
Contenu :
Sommaire
Organisation et fonctionnement des services de Police. Art 1-125 : Organisation et fonctionnement : Textes règlementaires, conseil de discipline, commissariats spéciaux, brigades mobiles, relations internationales, 1846-1940. Art 126-188 : Personnel : Dossiers individuels de policiers et de gendarmes, distinctions honorifiques, mesures disciplinaires, embauches, licenciements, affectation, mobilisation, école de Police, exactions policières, 1871-1940. Art 189-229 : Budget et comptabilité : Textes règlementaires, salaires, retraites, frais de fonctionnement, 1905-1940.
Identifiant de l'unité documentaire :
19940493/1-19940493/229
Identifiant de l'Inventaire d'archives :
FRAN_IR_015464
Type :
inventory
Mises à jour :
  • Converted_apeEAD_version_2015-06-SNAPSHOT
  • Publication :
    Archives nationales
    1994
    Origine :
    Direction générale de la sûreté nationale (fonds de Moscou)
    Lieu de conservation :
    Pierrefitte

    Archives nationales