Inventaire d'archives : Archives d'Associations ; Archives du groupement de l'industrie sidérurgique (66 AS) (1945-1981)
Contenu :
Origine et fonctionnement du Groupement de l'industrie sidérurgique (G.I.S.).
Créé le 30 juillet 1946 sous la forme d'une société anonyme appelée " Groupement de l'industrie sidérurgique pour favoriser la reprise et le développement de la production ", le G.I.S. fait partie des groupements professionnels constitués après la seconde guerre mondiale pour développer l'appel à l'épargne des Français dans le dessein de financer la reconstruction puis le développement industriel. C'était même la plus considérable de ces groupements, puisqu'il avait emprunté sur le marché français, jusqu'en 1977, date de son dernier emprunt sur ce marché, 14 185 500 000 F, soit 41,6% du total des montants émis par l'ensemble des groupements depuis 1946
.
Voir en annexe l'évolution du montant des emprunts réalisés par le G.I.S.
Si le financement public a été très important pour la sidérurgie française
, plus que tout autre secteur industriel privé, il n'en reste pas moins vrai que le financement privé a aussi joué un très grand rôle et que le Groupement de l'industrie sidérurgique en a été l'un des acteurs essentiels.
Ph. Mioche, J. Roux,
, p. 276-278.
Henry Malcor, un héritier des maîtres de forges
Le G.I.S. est dirigé par un président directeur général (Jules Aubrun de 1946 à 1952, Jacques Ferry de 1952 à 1982, Henri Martin de 1982 à 1984, Robert Chatin de 1984 à 1987, Paul-Marc Seta de 1987 à 1990, Gérard Picard depuis 1991) assisté d'un conseil d'administration et d'un comité des engagements qui donne son avis sur toutes les demandes de financement faites par les actionnaires. Ceux-ci sont les principales sociétés sidérurgiques et exploitantes de mines de fer françaises, entre lesquelles est réparti proportionnellement le produit des emprunts. En raison des restructurations et des fermetures d'usines, il va de soi que leur nombre est allé en diminuant.
Le G.I.S. était très lié à la Chambre syndicale de la sidérurgie française dans les locaux de laquelle il a eu son siège à plusieurs reprises ; son président directeur général et la plupart de ses dirigeants y détenaient également de hautes responsabilités ; ses actionnaires en étaient membres. De ce fait, les deux organismes travaillaient le plus souvent en étroite collaboration.
Le rôle du G.I.S. est double. Il intervient comme
en faveur de certains de ses actionnaires à l'occasion de prêts accordés par l'Etat, par les établissements spécialisés (Crédit national, Fonds de développement économique et social, Caisse des dépôts et consignations) et par la Communauté européenne du charbon et de l'acier ; et surtout il contracte des
dont le produit est réparti entre les sociétés actionnaires pour le financement de leurs investissements.
cautionemprunts
De 1953 à 1970, le G.I.S. a lancé chaque année un emprunt sur le marché français, puis deux entre 1971 et 1977. Il a en outre émis sur le marché international et à l'étranger, de 1974 à 1978, des emprunts en devises pour une contrevaleur globale de 2 028 000 000 F. Le montant de chaque emprunt est égal au total des demandes des sociétés acceptées par le G.I.S.
Chaque société bénéficiant de l'une ou l'autre de ces procédures (caution ou emprunt) s'engage à verser au G.I.S., à titre de garantie, une somme dont l'importance est liée à la nature et au montant du concours apporté par celui-ci. La fraction de cette somme mise effectivement à la disposition du G.I.S., dite " part appelée ", est affectée soit au capital
soit à des fonds de garantie du Groupement. Les capitaux gérés par le G.I.S. sont placés, pour l'essentiel, en obligations, mais aussi en actions, principalement de la Société d'investissement à capital variable (Sicav).
Voir en annexe l'évolution du capital du G.I.S.
Le G.I.S. détient ou a détenu ainsi des participations majoritaires dans plusieurs sociétés, notamment dans la société d'investissement Acier-investissement, devenue en 1981 la Sicav Action-investissement (plus de 60 % des actions) ; dans Lotrasid, établissement financier de crédit-bail qui avait pour activités la location de matériels de manutention et de transports et l'exploitation d'un parc de wagons de particuliers et de transcontainers (sa participation à cette société était supérieur à 85 % mais son contrôle fut cédé en 1981) ; dans la Société sidérurgique de participations pour le développement économique (plus de 98 % de ses actions).
Depuis 1978, à la suite de la prise de contrôle par l'Etat des principales sociétés sidérurgiques, le G.I.S. n'a plus émis d'emprunts et son activité se limite à la gestion des emprunts en cours et de ses fonds de couverture. En 1991, il fusionna avec la Société de valeurs industrielles et commerciales : cette nouvelle société a repris le nom de Groupement de l'industrie sidérurgique.
Les archives.
Le fonds n'est pas très riche en ce qui concerne les emprunts et leur gestion. C'est dans la partie documentaire que l'on trouvera l'ensemble des questionnaires envoyés aux sociétés éventuellement emprunteuses. Les archives ne comportent que des dossiers de réflexion et des documents relatifs à la négociation de prêts publics. Cependant, on y trouve les questionnaires financiers envoyés par la Chambre syndicale de la sidérurgie française à ses adhérents de 1958 à 1974.
Une place importante est occupée par deux dossiers concernant des sociétés en difficulté : les forges d'Hennebont (19890471 art. 2-8) et les aciéries de Pompey (19890471 art. 8-14). Le G.I.S. leur a prêté son concours financier, mais a aussi participé à l'élaboration des mesures de redressement.
L'évolution de la société des forges d'Hennebont est particulièrement bien représentée. Vers 1860, une société métallurgique est créée à Hennebont par les frères Trottier. En 1882, l'usine d'Hennebont entre dans la Société des cirages français. De 1952 à 1955, la société réalise à Hennebont un vaste programme d'investissements (train Steckel à larges bandes à chaud, train quarto de laminage à froid), à l'aide de prêts dont l'un fut consenti par le G.I.S. (1,30 % du montant de l'emprunt G.I.S. 1955). En 1957, la situation de la société restant préoccupante, vingt-trois sociétés sidérurgiques lui consentent un prêt, dit " prêt professionnel ", de 500 millions de francs.
Le 31 décembre 1957, l'assemblée générale approuve la signature d'un protocole moratoire avec les créanciers de la société et d'un contrat de location-gérance passé pour neuf ans entre la Société des cirages français et une société nouvellement constituée, la Société d'exploitation des forges d'Hennebont (société à responsabilité limitée au capital de 250 000 francs). En 1958, la Société d'exploitation est constituée en société anonyme. Mais les difficultés d'Hennebont ne font que croître, malgré des aides substantielles de l'Etat et la signature, en 1962, d'une convention avec la firme allemande Ewald Giebel, convention dénoncée dès 1963. En conséquence, le 10 juin 1963 un administrateur judiciaire est nommé ; le 10 septembre intervient le dépôt de bilan et la société est mise en règlement judiciaire en décembre. Néanmoins, elle n'est pas dissoute (pour des raisons sociales, notamment la sauvegarde de l'emploi en Bretagne) ; c'est en 1966 que l'Etat décide la fermeture définitive, et en 1968 l'assemblée générale vote un concordat par abandon d'actif. La dissolution consommée, un liquidateur est nommé ; la liquidation est close en 1977.
Quant à Pompey, cette société, qui en 1888 avait produit les 7000 tonnes d'acier destinés à la construction de la Tour Eiffel, s'était spécialisée après la seconde guerre mondiale dans la fabrication d'aciers spéciaux. Des difficultés surgies dans les années 1965-1968, que plusieurs plans de redressement successifs n'avaient pu résoudre, aboutirent en 1968 au dépôt de bilan. La société fut reprise, sous le nom de Société nouvelle des aciéries de Pompey, par un groupe formé des autres producteurs d'aciers spéciaux. Mais de nouveaux problèmes, apparus dès 1975, aboutirent à la reprise par Sacilor en 1979 et à la fermeture définitive en 1986 en raison de la concurrence d'autres usines
.
Ph. Mioche, J. Roux,
, p. 205, 206, 323 ; P. Chaskiel, M.-C. Villeval,
, p. 14-22.
Henry Malcor, un héritier des maîtres de forgesPompey : crise, fermeture, reconversion
Un autre ensemble d'archives concerne les activités du G.I.S. au sein de divers organismes : la commission des investissements de la Commission économique générale du Conseil national du patronat français (19890471 art. 19), les commissions du Plan - du 1
au 7
plan- (19890471 art. 20-23). Dans ces deux cas, il s'agit de travaux sur les investissements. Quelques dossiers ont trait à la politique financière et à la politique des investissements de la Communauté européenne du charbon et de l'acier (19890471 art. 24), mais, à la différence des précédents, il s'agit davantage de dossiers de documentation que de dossiers liés à une prise de décision.
erème
Les articles 19890471 art. 25-30 concernent la Société sidérurgique de participations pour le développement économique, filiale du G.I.S. qui y détenait une participation de près de 99 %.
Créée en 1967, dans le cadre de la convention générale Etat-Sidérurgie, cette société financière spécialisée de caractère professionnel avait pour l'objet la prise de participations dans des sociétés existantes ou à créer, et susceptibles de permettre la diversification de l'activité des régions sidérurgiques ou d'assurer le reclassement des personnels de la sidérurgie et des mines de fer. Ses interventions cessèrent en 1981. Les dossiers inventoriés ici permettent d'apprécier le choix des entreprises qu'elle aidait et les mécanismes de ce soutien.
Les deux derniers ensembles sont les archives d'organismes distincts du G.I.S., mais néanmoins liés à la politique des investissements sidérurgiques : la Société sidérurgique de participations et d'approvisionnement en charbon (19890471 art. 31-34) et le groupement pour la reconstitution des entreprises sinistrées de la sidérurgie et des mines de fer (19890471 art. 35).
La Société sidérurgique de participations et d'approvisionnement en charbons a été créée en 1954 pour faciliter l'approvisionnement en charbon de la sidérurgie française, en particulier grâce à la prise de participations dans des mines ou des cokeries ; c'est ainsi qu'elle prit dès sa création des participations dans la société minière allemande Harpener Bergbau Aktien Gesellschaft.
Quant au Groupement pour la reconstitution des entreprises sinistrées de la sidérurgie et des mines de fer, l'un des groupements de reconstruction crées après la seconde guerre mondiale, ses activités se poursuivirent de 1947 à 1959.
Au total, ces archives forment un ensemble tout à fait intéressant bien qu'un peu lacunaire, qui devrait compléter heureusement les documents donnés aux Archives nationales par la Chambre syndicale de la sidérurgie française (19890471) en apportant des informations sur la politique des investissements de la sidérurgie française depuis 1945 à la fin des années 1970.
La documentation.
Le versement du service de documentation du G.I.S. comprend quatre ensembles : une documentation générale sur les activités du G.I.S (19870711 art. 1-2) ; les réponses des sociétés sidérurgiques françaises aux questionnaires du G.I.S. (19870711 art. 3-33) ; la documentation reçue des sociétés sidérurgiques françaises, principalement des rapports d'activité (19870711 art. 34-74) ; la documentation reçue des sociétés sidérurgiques étrangères, principalement des rapports d'activités (19890473 art. 1-56). Cet ensemble représente une documentation micro-économique de premier plan, surtout pour la France -car les sociétés ayant connu de nombreuses restructurations ou ayant disparu n'ont pas toujours pu garder leurs propres archives-, mais aussi pour les pays voisins, de 1935 à 1985.
. Activités générales du G.I.S. (19870711 art. 1-2).
Une documentation générale sur le G.I.S. a été rassemblée dans ces deux articles, en particulier la série complète des rapports d'activité (1946-1985) et des statuts, brochures d'information et documents relatifs à la publicité des emprunts lancés par le G.I.S
. Réponses aux questionnaires du G.I.S. (19870711 art. 3-33).
La série des questionnaires témoigne d'une activité organique du G.I.S. puisqu'il s'agit de la réponse des sociétés à ses questionnaires annuels. De 1953 à 1978, ces questionnaires ont été adressés à toutes les sociétés susceptibles de contracter un emprunt, mais toutes ne répondaient pas tous les ans
. Pour chaque année, les questionnaires fournissent sur les entreprises des renseignements économiques et financiers, d'ordre général (statuts ; membres du Conseil d'administration ; informations sur la production ; renseignements financiers : historiques et répartition du capital, participations ; informations sur les exportations) et des données sur le programme d'investissement (exécution, financement).
Le fait que la société n'a pas répondu au questionnaire pour une année donnée est exprimé dans le répertoire par la mention " lacune ".
Pour répondre aux nécessités documentaires, certains statuts et les rapports d'activité ont été placés dans la série documentation générale sur les sociétés où ils pouvaient être plus aisément consultés. C'est donc dans les articles 19870711 art. 34-74 que se trouve ce type de document. En revanche, la correspondance entre le G.I.S. et les sociétés a été annexée aux questionnaires. Le classement suit l'ordre alphabétique des sociétés, signalées par leur nom usuel, le nom complet étant précisé entre parenthèses. Pour chaque société, le classement est chronologique. Il n'était matériellement pas possible de refondre la série des questionnaires (19870711 art. 3-33) et la série documentaire(19870711 art. 34-74) en une seule série de dossiers de sociétés, ce qui eût été une solution plus satisfaisante. Pour remédier à la dispersion entre les deux séries des documents relatifs à une même société, un index général signale toutes les références complémentaires relatives à une société donnée.
. Documentation générale sur les sociétés françaises (19870711 art. 34-74).
Il s'agit là d'une documentation constituée par le G.I.S. au fil des années à partir des statuts et de la documentation reçue de toutes les sociétés sidérurgiques : les rapports d'activité constituent la part la plus importante de cette série, mais on y retrouvera également des brochures diverses : assemblées générales extraordinaires, annonces de fusions, absorptions, augmentations de capital et émissions d'emprunts, descriptions des sociétés, plaquettes-anniversaires. La documentation du G.I.S. a enrichi cette collection de coupures de presse relativesent la période 1946-1985 ; comm à l'activité des sociétés. Cet ensemble illustre principaleme le précédent, il est classé par ordre alphabétique des sociétés, puis par ordre chronologique. Les plus anciens documents remontent à 1935.
. Documentation sur les sociétés étrangères ( 19890473 art. 1-56).
Cet ensemble documentaire, unique en France, a été constitué à partir de la documentation envoyée par les sociétés étrangères (rapport d'activité, mais aussi brochures, publications, et fiches financières produites par la Société d'études financières). On y trouvera également des documents de synthèse adressés par les organisations professionnelles étrangères, correspondantes de la Chambre syndicale de la sidérurgie française. Les plus anciens documents datent de 1931 et les plus récents de 1983, les années 1960 à 1980 étant plus riches en informations.
Les pays sont classés par continent : Europe, Amérique du Nord, Asie, Amérique latine, Pacifique, Afrique. Il est évident que cette documentation est lacunaire et que ce sont les pays d'Europe, en particulier l'Allemagne, qui sont les mieux représentés. L'ordre alphabétique des sociétés n'a pas été respecté au sein de chaque pays : en raison des nombreuses fusions, elles sont rassemblées par groupe, ce qui rend le repérage assez difficile. L'index général permet de remédier à cet inconvénient.
La documentation sur les sociétés françaises et étrangères à partir de 1983 est poursuivie à la Chambre syndicale de la sidérurgie française.
Les affiches.
Une série de vingt-deux affiches (19890252 art. 1-22) complète le fonds. Elles ont été réalisées de 1953 à 1975 à l'occasion des émissions annuelles d'emprunts du G.I.S. Il s'agissait d'inciter le public à souscrire à ces emprunts obligataires destinés à financer les investissements des entreprises sidérurgiques adhérentes du G.I.S. La série, qui est complète puisqu'aucune affiche n'a été réalisée entre 1972 et 1974, offre ainsi un exemple intéressant de l'image que la sidérurgie a voulu donner d'elle-même, et de l'évolution de cette image : le slogan de l'affiche de 1957, " Pas de grande nation sans acier ", est clairement daté de l'époque où le plastique et autres fibres de carbone ,ne dominaient pas, et où la sidérurgie avait un rôle essentiel à jouer dans la reconstruction de la France ; en revanche, l'affiche de 1975 montre une sorte de tunnel obscur dont le fond est cependant lumineux (présage exagérément optimiste, comme l'a montré la suite des événements) : ce n'est plus la vision d'une sidérurgie triomphante et indispensable à la nation, mais d'une branche industrielle qui avoue publiquement ses difficultés.
Conditions du versement.
Les documents qui font l'objet du présent répertoire ont été donnés aux Archives nationales à la suite du contrat signé en décembre 1987 par M. Georges Henry, administrateur directeur général du G.I.S. Cette donation s'inscrit dans le contexte du déménagement des organismes professionnels de la sidérurgie de la rue de Madrid, dans le VIIIe arrondissement de Paris, à la Défense, dans les locaux, bien moins vastes, occupés par le siège du groupe Usinor-Sacilor. L'organisation du versement a pâti de la fébrilité inhérente à ces circonstances. Par ailleurs, les archives, disposées sans ordre réel sur des rayonnages dans une cave, avaient déjà subi un premier déménagement quelques années auparavant. Le fonds n'arrivait donc pas dans les meilleures conditions. Un tri préalable a été effectué sur place avec l'aide de MM. G. Henry, P. Joigneau et P. Paon, directeurs, qui nous ont signalé les documents les plus intéressants et les plus représentatifs de l'activité du G.I.S. et de ses filiales. Qu'ils en soient ici remerciés. Quant aux dossiers du service de documentation du G.I.S., ils ont été mis en cartons et inventoriés par Marie-Germaine Laffon, documentaliste du G.I.S., qui a constitué et géré le fonds jusqu'en 1987.
Sommaire
Activités du groupement de l’industrie sidérurgique Art 1 : Financement des investissements, 1945-1986 Art 2-19. Aide à des sociétés en difficulté, 1955-1979 Art 19 (suite) : Relations avec le Conseil National du Patronat Français (CNPF), 1961-1968 Art 19 (suite)-23 : Travaux des commissions du plan d’équipement et de modernisation, 1947-1976 Art 24 : Communauté européenne du charbon et de l’acier (CECA), 1953-1972 Art 25-30. Activités de la Société Sidérurgique de Participations pour le Développement Economique (SIDECO), 1967-1981 Art 31-34. Activités de la Société Sidérurgique de Participations et d’Approvisionnement de Charbon (SIDECHAR), 1953-1969 Art 35. Activités du groupement pour la reconstruction des entreprises sinistrées de la sidérurgie et des mines de fer (GRS), 1947-1960
Cote :
19890471/1-19890471/35
Publication :
Archives Nationales
1989
Informations sur le producteur :
Groupement de l'industrie sidérurgique
Groupement de l'industrie sidérurgique (1946-...)
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
ORIENTATION BIBLIOGRAPHIQUE
BAUMIER (Jean), La
, Paris, 1981.
fin des maîtres de forges
BONNET (Serge),
, t. l : 1889-1930 ; t. 2 : 1930-1959 ; t. 3 : 1960-1973 ; t. 4 : 1974-1985, Nancy-Metz, 1975-1985.
L'honneur du fer : mineurs de fer et ouvriers sidérurgiques lorrains
CAMDESSUS (Christine),
, Paris, 1987.
Les interventions financières des Etats en faveur de la sidérurgie dans la CECA ; l'exemple français
CHASKIEL (Patrick), VILLEVAL (Marie-Claire),
, Nancy, 1988.
Pompey : crise, fermeture, reconversion
DOURILLE (Edmond),
, Paris 1981.
La sidérurgie dans le monde depuis 1972
FREYSSENET (Michel),
, 1945-1979, Paris, 1979.
La sidérurgie française
FREYSSENET (Michel), OMMES (Catherine),
, Paris, 1982.
La crise de la sidérurgie française
GAUGER (Christine),
, thèse de troisième cycle, université de Paris I, 1978
.
Evolution et restructuration de la branche sidérurgique en France
1. Cet ouvrage est consultable au Service de documentation de la Chambre syndicale de la sidérurgie française, qui conserve par ailleurs un très important fonds documentaire sur la sidérurgie mondiale (documents statistiques en particulier). Le Service de documentation reçoit sur rendez-vous (C.S.S.F., Elysées-la-Défense, 19, Le Parvis cedex 35, 92072 Paris la Défense).
MENY (Yves), WRIGHT (Vincent),
, 1974-1984, Paris, 1985.
La crise de la sidérurgie européenne
PRECHEUR (Claude),
, Paris, 1959.
La Lorraine sidérurgique
ROGNANT (Jean-Yves), ROMAIN (Camille), ROSSO (François),
, Paris, 1977.
Où va la sidérurgie ?
ROUME (Jean),
, mémoire de diplôme d'études supérieures, université de Paris I, 1977
.
L'enjeu de Marine-Wendel
2. Cet ouvrage est consultable au Service de documentation de la Chambre syndicale de la sidérurgie française, qui conserve par ailleurs un très important fonds documentaire sur la sidérurgie mondiale (documents statistiques en particulier). Le Service de documentation reçoit sur rendez-vous (C.S.S.F., Elysées-la-Défense, 19, Le Parvis cedex 35, 92072 Paris la Défense).
SERMIER (F.),
(1919-1977), thèse de troisième cycle, consultable à l'université de Paris X, 1981.
Les investissements de la sidérurgie française
STORA (Benjamin),
, Paris, 1979.
Crise, puissance, perspectives de la sidérurgie mondiale
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_022071
Institutions :
Groupement de l'industrie sidérurgique, Groupement de l'industrie sidérurgique (1946-...), communauté européenne du charbon et de l'acier