Inventaire d'archives : 4N - Propriétés et droits divers
Cote :
4N1-11
Publication :
ARCHIVES MUNICIPALES de CANNES
Le 29/10/2019
Villa Montrose 9 avenue Montrose
Annexe 18 rue du Docteur Calmette
06400 CANNES
Informations sur le producteur :
producteur:
ARCHIVES GENERALES
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée
Versement du 15/10/1998
Dernier ajout le 12/03/1999
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance_matérielle:
Importance matérielle :
2 boîtes.
0,5 Ml
11
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
ARCHIVES MUNICIPALES de CANNES
Villa Montrose 9 avenue Montrose
Annexe 18 rue du Docteur Calmette
06400 CANNES
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAC06406_4N_Propriétés_et_droits_divers