Inventaire d'archives : Préfecture de la Haute-Loire, 2e direction, 3ème bureau (sous-série 1565 W)

Contenu :

Présentation du contenu
Urbanisme commercial, création et extensio de grande surface.
Création du Centre de formation pour adultes de Bains.
Crue de la Loire de 1980.

Cote :

1565 W 1-13

Publication :

Archives départementales de la Haute-Loire
2014
Le Puy-en-Velay

Informations sur le producteur :

Origine:
Préfecture de la Haute-Loire. Secrétariat général. 2è direction. 3è bureau

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 8 octobre 2002

Description :

Évolutions :
Accroissements
A venir.
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Bordereau validé le9/10/2002 , repris sous Aide au classement le 05/02/2014

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Selon la règlementation en vigueur.

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 13 cartons
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,60

Localisation physique :

Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD043_1565W_prefecture_2D3B

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Loire

Liens