Inventaire d'archives : 2288 W - Conseil départemental de la Côte-d'Or : Pôle Aménagement et Développement des Territoires
Contenu :
Présentation du contenu
Travaux réalisés dans les collèges de Côte-d'Or (publics et privés) et dans les bâtiments départementaux, subventions attribuées aux collèges, dossiers liés aux sinistres survenus dans les collèges, conventions signées avec les collèges, rapports de la direction (commissions permanentes et Conseil départemental), comptabilité des collèges publics (budgets et comptes financiers)
Cote :
2288 W 1-161
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2020
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Conseil départemental de la Côte-d'Or. Pôle aménagement et développement des territoires. Direction éducation et patrimoine
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 17 février 2020 (entrée n° 8532)
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Ce versement est librement communicable à l'exception des articles 86, 143 et 144 (50 ans)
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 114 boîtes et 7 panneaux
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 12,20
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000003290