Inventaire d'archives : Bordereau de versement du service de l'eau, de l'environnement et de la forêt de la direction départementale des Territoires

Cote :

1734 W 1-19

Publication :

Archives départementales des Hautes-Alpes
2015
Gap

Informations sur le producteur :

Origine:
Direction départementale des Territoires. Service de l'eau, de l'environnement et de la forêt

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 24 novembre 2014

Conditions d'accès :

Modalités d'accès Statut juridique Archives publiques

Description physique :

Description physique: Document d'archives



Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2.20
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 19

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD005_1734 W

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes

Archives départementales des Hautes-Alpes

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