Inventaire d'archives : Bordereau de versement du service de l'eau, de l'environnement et de la forêt de la direction départementale des Territoires
Cote :
1734 W 1-19
Publication :
Archives départementales des Hautes-Alpes
2015
Gap
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale des Territoires. Service de l'eau, de l'environnement et de la forêt
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 24 novembre 2014
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives publiques
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2.20
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 19
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD005_1734 W