Inventaire d'archives : Bordereau de versementde la sous-série2054 W

Contenu :

Présentation du contenu
Demandes de subventions, 2006-2012 ; correspondance, 2004-2010

Cote :

2054 W 1-7

Publication :

Archives départementales du Cantal
2012
Aurillac

Informations sur le producteur :

Conseil général - Environnement, cadre de vie, aides aux communes

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
mercredi 21 novembre 2012
Versement

Description physique :

Document d'archives


Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 14

Observations :

Commentaire
Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur.
Développement des sigles :
AEP : Adduction d'eau potable ;
CABA : Communauté d'agglomération du bassin d'Aurillac ;
EHPAD : Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes ;
FEC : Fonds d'équipement des communes ;
GAEC : Groupement agricole d'exploitation en commun ;
SI : Syndicat intercommunal

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales du Cantal

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD015_02054_W

Archives départementales du Cantal

Liens