Inventaire d'archives : Bordereau de versementde la sous-série2054 W
Contenu :
Présentation du contenu
Demandes de subventions, 2006-2012 ; correspondance, 2004-2010
Cote :
2054 W 1-7
Publication :
Archives départementales du Cantal
2012
Aurillac
Informations sur le producteur :
Conseil général - Environnement, cadre de vie, aides aux communes
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
mercredi 21 novembre 2012
Versement
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 14
Observations :
Commentaire
Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur.
Développement des sigles :
AEP : Adduction d'eau potable ;
CABA : Communauté d'agglomération du bassin d'Aurillac ;
EHPAD : Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes ;
FEC : Fonds d'équipement des communes ;
GAEC : Groupement agricole d'exploitation en commun ;
SI : Syndicat intercommunal
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales du Cantal
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD015_02054_W