Inventaire d'archives : Tribunal de grande instance du Puy-en-Velay (sous-série 456 W)

Contenu :

Présentation du contenu
Répertoires de notaires (1942-1958). Cahiers des charges et adjudications (1959-1968).

Cote :

456 W 43-179

Publication :

Archives départementales de la Haute-Loire
2017
Le Puy-en-Velay

Informations sur le producteur :

Origine:
Tribunal de grande instance du Puy-en-Velay

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 20 novembre 1972

Description :

Évolutions :
Accroissements
Aucun
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Les autres documents remis lors du versement ont été intégrés en série U lors de son reclassement.

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Selon la réglementation en vigueur

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 26
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,90

Localisation physique :

Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD043_456W_TGI

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Loire

Archives départementales de la Haute-Loire

Liens