Inventaire d'archives : Bordereau de versement du service sécurité routière et contrôle de légalité et contentieux de la Direction départementale de...
Titre :
Bordereau de versement du service sécurité routière et contrôle de légalité et contentieux de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Cote :
1396 W 1-57
Publication :
Archives départementales des Hautes-Alpes
2015
Gap
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale de l'équipement. Service sécurité routière et contrôle de légalité et contentieux
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 25 janvier 2007
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 5.80
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 57
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD005_1396 W