Inventaire d'archives : Fabrique de Neauphle-le-Château
Contenu :
Les archives de la fabrique de Neauphle-le-Château constituent un ensemble de documents couvrant majoritairement une période allant du XVIème siècle à la première moitié du XXe siècle.
Le document le plus ancien, daté 1542, est conservé dans les titres de rentes (65J 10). Un testament du 17 avril 1550 de la veuve Fleury reçu par le curé de Neauphle-le-Château représente la fondation la plus ancienne (65J 23) : elle est rappelé dans l'inventaire des titres dressé jusqu'en l'an II (65J 12). Le registre d'inscription des membres de la Confrérie de la sainte Vierge et du Rosaire couvre une période assez large, puisqu'il débute avec la création de la Confrérie en 1837 jusqu'à la dernière inscription, enregistrée le 15 août 1951.
Parmi les mandements conservés pour l'ensemble du XIXe siècle jusqu'en 1905 (65J 1à 5), il est intéressant de noter ceux ordonnant des actions de grâce, pour les victoires remportés en Alsace par l'empereur des Français et roi d'Italie contre les troupes de l'empereur d'Allemagne en 1805, à l'occasion du nouveau Concordat (29 janvier 1813) ; le service funèbre en mémoire de Louis XVI (2 avril 1816) , pour réparer les outrages faits à Dieu pendant la Révolution (11 septembre 1815) et des prière publiques pour obtenir un temps favorable aux fruits de la terre (15 juillet 1816). L'organisation définitive des cures et succursales dans le département de Seine-et-Oise est précisée par un mandement du 3 décembre 1807.
Ce fonds conserve les registres de catholicité de la paroisse de façon complète de 1792 à 1915 et complétant les registres paroissiaux d'Ancien Régime déposés par la commune de Neauphle-le-Château aux Archives des Yvelines : sur l'un d'entre eux, figure la liste des confirmations et des premières communions entre 1853 et 1861 (65J 7).
Les délibérations du conseil de fabrique sont regroupées dans un seul volume (65J 17) dressé depuis 1806 et clos le 9 novembre 1854 : on y retrouve bien sûr les nominations des marguilliers, les comptes rendus des dépenses, les acceptations de legs, les locations des bancs et chaises de l'église (14 février 1849, 5 octobre 1851), les tarifs des cérémonies (5 septembre 1847), les fournitures de cire et de bougie (1er février 1850), les autorisations de vente d'un immeuble (8 avril 1852). Parmi les acquisitions de mobilier on notera : la reconstruction d'un autel, banc et grille en bois dédié à sainte Catherine (1 er février 1806), l'autorisation pour l'acquisition d'un soleil et ostensoir d'autel (7 juin 1807), la confection de tableaux d'autels (5 juin 1808), l'installation de tambour aux portes de l'église (26 janvier 1809), les travaux d'embellissement de l'église (19 juin 1841), la restauration de la statue de sainte Barbe (5 octobre 1851), l'achat de nouveaux livres liturgiques (28 février 1830). Il faut signaler également le règlement concernant les chantres, 7 janvier 1838 19 aout 1841, ainsi qu'un " procès verbal des recherches faites pour retrouver les charges qu'imposaient les anciennes fondations de la fabrique de Neauphle et dont la plupart ont été retrouvées " (28 janvier 1850).
Par ailleurs, la présence des archives de la Confrérie de la Vierge (65J 8), composées des délibérations des assemblées générales, des recettes et dépenses ainsi que des inscriptions des membres permet de découvrir un aspect de la vie paroissiale : selon le règlement, une " assemblée générale a lieu tous les 15 août , jour de la fête de l'Assomption de la sainte Vierge, après les vêpres, rassemblant des membres, lesquels nommeront conjointement avec le curé, président de l'assemblée, une " batonnière " et " une trésorière ", l'assemblée ayant été annoncée le dimanche précédent au prône de la messe " . Les délibérations précisent leur nomination mais aussi les travaux réalisés sur l'autel de la Vierge dans l'église, les dépenses de cire, le blanchissage du linge de la chapelle, le service des messes. Le curé est dispensé de cotisation comme " membre de la confrérie ne devant aucune rétribution attendu qu'il célèbre gratis le service annuel du 16 août ".
Cote :
FR/FR-AD078/65 J 1-25
Publication :
Archives départementales des Yvelines et de l'ancienne Seine-et-Oise
2010
Montigny-le-Bretonneux
Informations sur le producteur :
La fabrique
Au sein de la paroisse, circonscription administrative et religieuse, la fabrique, intitulée également œuvre est, " en droit, un établissement ecclésiastique, personne morale à laquelle sont affectés tous les biens meubles ou immeubles et les revenus de la paroisse, à charge pour elle de pourvoir à ses dépenses, aussi bien pour le culte que pour l'entretien des immeubles (cimetière, presbytère, église), l'assistance ou l'enseignement " [NOTE [GRUTER (Edouard), " Fabrique ", dans BLUCHE (François), Dictionnaire du Grand Siècle, Paris, 2005.]] .
L'administration de ces biens est confiée à une assemblée de laïcs, marguilliers également dénommés fabriciens. Pour les grandes paroisses, elle s'organise autour de deux structures : l'assemblée générale et le bureau ordinaire.
D'après Daniel Jousse [NOTE [Voir pour le fonctionnement des fabriques sous l'Ancien Régime, le recueil de jurisprudence JOUSSE (Daniel), Traité sur le gouvernement spirituel et temporel des paroisses, Paris, 1769. Pour la période du XIXe siècle : AFFRE (Denis-Auguste), Traité de l'administration temporelle des paroisses, suivi d'une table chronologique des lois et décrets sur la matière, Paris, 1890.]] , l'assemblée générale a compétence pour élire les marguilliers et clôturer des comptes, intenter un procès, faire l'emploi de deniers, ou faire une acquisition ou un emprunt, accepter une donation, taxer le prix des chaises, choisir un sacristain, adopter un nouveau règlement. Elle réunit seulement le curé, les marguilliers en charge et d'anciens marguilliers. Elle se tient en principe deux fois par an.
L'assemblée ordinaire du bureau, plus restreinte est composée du curé, des marguilliers en charge et d'anciens marguilliers. Elle a compétence pour concéder un banc, effectuer toute dépense, faire les poursuites pour le recouvrement des revenus ordinaires, exécuter et gérer l'adjudication des baux de maisons, des chaises et autres, répartir les dépenses d'entretien, nommer ou destituer les serviteurs de l'église (organistes, bedeaux, suisses etc.) ou nommer les prédicateurs du Carême, de l'Avent et des fêtes de l'année. La périodicité est plus nombreuse et l'usage est d'y inviter des personnes notables.
La Révolution française abolit les fabriques comme tous les autres organes et établissements ecclésiastiques. La nationalisation des biens du clergé instituée par les décrets des 2 et 4 novembre 1789, annonce la cessation de l'existence légale des fabriques. A la chute de la Monarchie constitutionnelle, diverses mesures visent à leur retirer toute ressource et fonction.
La loi du 18 germinal an X (8 avril 1802) instituant le Concordat entre Napoléon Bonaparte et le pape Pie VII, rétablit les fabriques. Le décret du 30 décembre 1809 réglemente les fabriques et leur redonne les attributions qu'elles possédaient avant la Révolution, les chargeant de veiller à l'entretien et à la conservation des édifices cultuels, d'administrer les ressources, d'assurer le service du culte. La fabrique est administrée par un conseil de fabrique composé de membres de droit, le curé et le maire de la commune et d'un nombre de conseillers proportionnel à l'importance de la population. Au sein du conseil sont élus un président qui n'est ni le curé ni le maire et un secrétaire qui désigne le bureau des marguilliers, organe exécutif du conseil, plus restreint , également composé de quatre marguilliers, du curé membre perpétuel et de droit, du président du bureau, du trésorier et du secrétaire du bureau.
Enfin, la loi promulguée le 9 décembre 1905 instituant la séparation des Eglises et de l'Etat abolit le système concordataire et supprime les fabriques, la loi prévoyant leur remplacement par des associations cultuelles. Dans les grandes paroisses, les fabriques ont pu cependant se maintenir sous forme d'associations cultuelles.
La fabrique de Neauphle-le-Château
L'érection de Neauphle-le-Château en paroisse est ancienne (1118) : Simon de Neauphle, fondateur des Vaux-de-Cernay, fait construire l'église sous le pontificat de Geoffroy de Lèves. Une note sur l'église, les chapelles et le prieuré en dépendant, rédigée en fin de volume de l'Etat des rentes (65J 14), apporte quelques renseignements : " l'église est dédiée sous l'invocation de saint Nicolas, mort à Smyrne en Syrie en l'année 342 dont on célèbre la fête le 6 décembre et dont les reliques ont été transférés à Paris, port d'Italie le 9 mai 1087. Jusqu'en 1703, la cure de la paroisse était à la présentation de l'abbé de Bourgueil ".
Deux chapelles dépendaient de la paroisse : " L'une au milieu du bois de Sainte-Appoline, terroir de Plaisir dépendant du domaine de Pontchartrain, était dédié à sainte Appoline ". Par décret de l'évêque du 6 avril 1726, la chapelle est démolie " attendu qu'isolée au milieu des bois elle est exposée au pillage et à l'irrévérence des passants ", les titres et revenus de cette chapelle réunis à la cure de Neauphle, à charge par le curé d'acquitter et de célébrer le service religieux (65 J9). La seconde chapelle était " sise aux Sablons sous Neauphle près la porte de la ville, dédiée à Notre Dame de Saint-Maur : " ses titres ainsi que ses revenus appartenaient à la cure de Chavenay mais ces droits avaient été concédés à l'abbaye de Neauphle-le-Vieux ". Par décret du 16 août 1773, l'évêque de Chartres ordonne la réunion des titres et revenus à la cure de Neauphle-le-Château ; le bâtiment tombant en ruine est démoli en 1775 et le terrain vendu en l'an IV par les administrateurs du département.
Un autre établissement dépendait de la paroisse : le prieuré de Saint-André. En 1702, les titres de ce prieuré appartiennent au chanoine de l'église cathédrale de Notre-Dame de Noyon, relevant de l'abbaye de Bourgueil. Par décret du 14 mars 1703, l'évêque de Chartres supprime également le titre de prieur et celui de la chapelle Saint-Hilaire de Meung-sur-Loire au profit de la cure de Neauphle-le-Château (65J 9). Parmi ces pièces, figure le consentement des religieux de l'abbaye de Bourgueil passé devant le notaire de Chinon en juillet 1702 doté de cachets de l'évêque de Chartres.
Il semble qu'avant 1789, les marguilliers soient au nombre de deux, puis, après le rétablissement du culte en 1802, il passe de trois puis à cinq dans le courant du XIXe siècle.
En pluviôse an II, un inventaire " sommaire des titres et papiers " appartenant à la fabrique est établi puis remis le 22 germinal an II par les officiers municipaux au citoyen Lelièvre, receveur de l'enregistrement et des domaines (65J 12). Les mentions portées sur les chemises de dépenses et recettes, précisent que les comptes 1788 à 1793 " n'existent pas dans les archives, car ils ont été remis aux administrateurs du district de Montfort-l'Amaury " (65 J 19). La fabrique, entre 1794 et 1802, " est administrée par les domaines nationaux, la fabrique n'a pas en possession les comptes de gestion de ces années " (65J 14 rappelé également dans les " notes sur l'église, les chapelles et les prieurés en dépendant "). Des recherches pour retrouver des anciens titres de rentes ont lieu en 1849 comme le montrent les réponses du maire de Montfort-l'Amaury et des Archives nationales (65J 25).
Le 15 août 1837, est rétablie la Confrérie de la sainte Vierge qui est " si sagement et si religieusement établie depuis longues année dans l'église, interrompue par les circonstances des temps depuis 1792 ". Celle-ci reste active jusqu'en 1951, puisque l'on conserve les dernières inscriptions figurant à cette date (65J 8 et 15).
Informations sur l'acquisition :
Comme une grande partie des archives des fabriques dans l'ancien département de la Seine-et-Oise, ces archives séquestrées à la Révolution française ont été restituées en 1805 et pendant les années qui ont suivi aux communes. Ce fonds provient de la mairie de Neauphle-le-Château et a été réintégré aux Archives départementales par Michel Leroy le 30 mai 1975 (entrée 1023), réintégration complétée par son fils Marc Leroy le 21 janvier 1998.
Historique de conservation :
Les archives des fabriques dans l'ancien département de la Seine-et-Oise
Dans le département de la Seine-et-Oise, les archives des fabriques séquestrées à la Révolution et remises aux Archives départementales, ont été rendues en 1805 aux responsables des fabriques pour faciliter leur gestion. Les titres partiels restés aux archives, ont été classés en série G et répertoriés en 1895 par Emile Coüard. Comme le souligne cet archiviste (Inventaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790, Seine-et-Oise. Archives ecclésiastiques, série G. Clergé séculier, Versailles, Cerf et Cie, 1895, par Emile Coüard, Versailles, 1895 p. VIII et appendice, p. 448-450), ces restitutions furent faites avec les meilleures intentions mais s'avérèrent désastreuses, puisque la plupart de ces titres qu'on a cru sans valeur parce qu'ils n'avaient plus d'utilité pratique, ont péri depuis ou sont exposés à mille chances de destruction. Une liste des communes ayant bénéficié de ces restitutions, a été dressée en fin de cet inventaire
Au cours du XIXème siècle, ces titres restitués ont eu un sort variable, le plus souvent perdus. Dans quelques rares cas, ils ont été bien conservés par les fabriques ou par les mairies, considérés comme partie intégrante de leurs archives communales. Heureusement, quelques fonds importants ont réintégré les Archives départementales, grâce à l'action des curés, comme celui de la fabrique Notre- Dame de Versailles entré en 1967, rejoint par ceux de Saint-Louis de Versailles en 1976 et de Saint-Symphorien de Montreuil (Versailles) en 1977. Ces fonds, complétés par les archives de la paroisse Sainte-Elisabeth de Versailles, microfilmés par les Archives départementales constituent, pour Versailles un ensemble cohérent et riche de renseignements. D'autres fonds importants ont également réintégré les archives, comme celui de Neauphle-le-Château en 1975 (65J). Le sauvetage des archives de la fabrique de Mantes-la-Jolie, cachées dans un placard secret de la collégiale depuis 1905, a été réalisé en 1995. Celles-ci ont été réparties entre la série G supplément et la sous série 102 J.
Compte tenu de la séquence chronologique couverte par certains fonds de l'Ancien Régime au-delà de 1905, ces réintégrations avaient été, au moment de leur entrée, classées en série J (réparties en sous-série ou en série continue de J), en fonction de leur importance matérielle, sans prendre en compte les régimes juridiques spécifiques à chaque période (Ancien Régime, période concordataire ou post-concordataire) qui auraient entraîné un démantèlement des fonds. Parmi les plus représentatives, on peut citer : Carrières-sous-Poissy, Le Mesnil-le-Roi, Limay, Maisons-Laffitte, Marly-le-Roi. Les entrées récentes de titres d'Ancien Régime, retrouvées parmi les archives communales, sont désormais réintégrées en série G supplément et ceux de la période concordataire en série V, complétant les quelques titres du XIXe siècle regroupés dans cette série. Les titres qui ne se trouvent pas aux Archives départementales, s'ils ne sont pas perdus, restent encore dispersés entre les archives communales, l'évêché de Versailles, les Archives nationales (Rosny), voire entre les mains de particuliers ou d'associations cultuelles, bien que propriété publique et imprescriptible jusqu'à la loi de séparation de 1905.
Les archives de la fabrique de Neauphle-le-Château
Le fonds au moment de sa réintégration, se composait des documents " d'une dizaine de cartons et divers registres " assez bien classés, regroupant par exemple les comptes anciens (65J 19) et les donations anciennes (65J 12). La minutie des descriptions figurant sur les chemises et les analyses détaillées portées sur les chemises laissent à penser qu'un classement a été réalisé, probablement au XIXe siècle
Un inventaire des titres et papiers appartenant à la fabrique est établi en l'an II (pluviôse) et les archives remises par les officiers municipaux à l'agent de l'Enregistrement et des Domaines, le 22 germinal an II (65J12) Ces archives, d'abord versées au chef-lieu du Département, ont été rendues aux marguilliers de la fabrique, le 14 octobre 1805. Comme le souligne une lettre de la préfecture au maire de Neauphle-le-Château du 10 janvier 1850 (65J 25), le fonds se composait alors de " cinq dossiers relatifs à des rentes dues à la fabrique, ainsi qu'aux propriétés foncières provenant de la même fabrique ".
Description :
Mise en forme :
La partie résiduelle du fonds de la fabrique, issue des séquestres révolutionnaires et conservée en série G a été classée et inventoriée par Emile Couard en 1895. Le classement du fonds et la rédaction du répertoire de la fabrique Saint-Louis, ont été réalisés en 1975, dès son entrée, par Florence Cassaigne, archiviste-paléographe stagiaire (rapport de l'archiviste, 1975). Le plan de classement adopté au moment du classement est celui préconisé par la circulaire du Secrétariat de l'Episcopat du 14 novembre 1961 sur les archives paroissiales. Une mise aux normes a été réalisée en 2010 par Annick Bezaud, sous la direction d'Elisabeth Gautier-Desvaux, conservateur général et directeur des Archives des Yvelines. Comme pour les autres fonds importants de fabriques entrés aux Archives des Yvelines, il a été convenu de garder le fonds dans sa totalité en série J, sans distraire les parties qui devraient règlementairement réintégrer la série G ou la série V.
Conditions d'accès :
libre d'accès
Conditions d'utilisation :
Reproductible sous les réserves de contraintes matérielles
Description physique :
Importance matérielle :
Ce fonds contient 26 articles et 1,20 ml
Ressources complémentaires :
Répertoire numérique du fonds de la fabrique de Neauphle-le-Château par Florence Cassaigne, archiviste-paléographe stagiaire, 1975, 10 pages dactylographiées correspondant après la ressaisie 2006 par Karine Lumbroso à 6 pages sur word. Dans le cadre des travaux de rétroconversion, une mise aux normes a été réalisée par Annick Bezaud, chargé d'études documentaires, sous la direction d'Elisabeth Gautier-Desvaux, Conservateur général du Patrimoine.
Références bibliographiques :
Fabrique
AFFRE (Denis-Auguste). Traité de l'administration temporelle des paroisses, suivi d'une table chronologique des lois et décrets sur la matière, Paris, 1890.
GRUTER (Edouard), " Fabrique ", dans BLUCHE (François), Dictionnaire du Grand Siècle, Paris, Fayard, 2005.
JOUSSE (Daniel), Traité sur le gouvernement spirituel et temporel des paroisses, Paris, 1769
Fabrique de Neauphle-le-Château
LEROY (Marc), Si Neauphle-le-Château m'était conté. Histoire et histoires d'un village d'Ile-de-France, Neauphle-le-Château, 2003.
LEROY (Marc), " L'église Saint-Nicolas ", Bulletin municipal n°1
PRUDHOMME (Alfred), Histoire de Neauphle-le-Château du XIème siècle à nos jours, Paris, 1902.
SAMPERO-RAULT Quatre paroisses d'Ile-de-France : Montfort-l'Amaury, Neauphle-le-Château, Neauphle-le-Vieux, Villiers-Saint-Frédéric, s.l. n.d.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales des Yvelines.
Mises à jour :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD078_000-002_000-000-188