Inventaire d'archives : Commune de Clairac
Contenu :
Présentation du contenu
Lois et actes du pouvoir central (1789-1935). Actes de l'administration départementale (an XII-1938). Délibérations du conseil municipal (1790-1936). Arrêtés du maire (an XIII-1940). Correspondance reçue (1827-1908). Correspondance envoyée (an II-1913). Répertoires des actes soumis à l'enregistrement (1873-1941). Législation municipale (1806-1851). Circonscription territoriale (an XII-1953). Délégation de fonction et signature (1813-1888). Archives (1813-1888). Contentieux (an XII-1923). Assurances (1853-1935). État civil (1790-1954). Population (1791-1936). Commerce (1807-1933). Industrie (1806-1924). Agriculture (1790-1941). Ravitaillement et subsistances (an X-1941). Mesures d'exception (1793-1941). Travail (1789-1939). Impôts directs (1791-1944). Impôts extraordinaires (1789-1848). Rapports avec les administrations financières (an III-1940). Affaires militaires (1790-1940). Sapeurs-pompiers (1815-1954). Police (1789-1949). Justice (1790-1940). Répression (1821-1851). Hygiène, santé (1792-1940). Élections (1790-1938). Personnel communal (an XI-1942). Protocole et distinctions honorifiques (1808-1935). Finances communales (1791-1946). Bâtiments communaux (an XII-1940). Biens communaux (1809-1936). Exploitation des eaux (1810-1938). Travaux publics, voirie (an X-1948). Moyens de transport, mines et carrières (1816-1939). Navigation et régime des eaux (an X-1940). Cultes (1790-1924). Assistance et prévoyance (an XII-1945). Enseignement (an X-1944). Actions culturelles, sciences, lettres et arts (1823-1935). Sports, tourisme, loisirs (1882-1939). Comice et syndicats agricoles (1882-1929). Sociétés de secours et de prévoyance (1834-1942). Archives familiales (1793-1950). Archives commerciales et agricoles (1889). Documents isolés (s.d.). Bureau de bienfaisance (an X-1939). Hospice (1790-1942).
Cote :
1 A art. 1-7 ; 1 B art. 1-4 ; BAS art. 1-23 ; 1 C art. 1-3 ; 1 D art. 1-23 ; 2 D art. 1-79 ; 3 D art. 1-6 ; 4 D art. 1-2 ; 1 E art. 1-34 ; 1 F art. 1-25 ; 2 F art. 1-6 ; 3 F art. 1-29 ; 4 F art. 1-30 ; 6 F art. 1-6 ; 7 F art. 1-10 ; 1 G art. 1-82 ; 2 G art
Publication :
Archives départementales de Lot-et-Garonne
2012
Agen
Informations sur le producteur :
Biographie ou histoire
Commune de Clairac - 47320 -
Arrondissement de Marmande
Canton de Tonneins
2673 habitants
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Un premier dépôt a été effectué en 1964 avec un inventaire provisoire. Le classement du fonds déposé en 1964 a donné lieu à un inventaire en 1992. C'est à la suite d'une restructuration des locaux d'archivage à la mairie en 2009, qu'un deuxième dépôt a été effectué suivi par le rassemblement, le classement et l'inventaire en 2012 de tout le fonds d'archives déposé.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Répertoire numérique selon le plan de classement des archives communales.
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Librement communicable sauf les articles 1 E 1-4 et 1 E 30-31 pour cause d'originaux non communicables.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: Papier.
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 936
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 13,00
Ressources complémentaires :
Documents séparés
E SUP 2077-2227 pour les archives antérieures à 1789.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de Lot-et-Garonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD047_000001009