Titre :,Période :,Institution :,Contenu :,Cote :,Publication :,Informations sur le producteur :,Informations sur l'acquisition :,Description :,Conditions d'accès :,Description physique :,Ressources complémentaires : ,Organisme responsable de l'accès intellectuel :,Type de document : ,Identifiant de l'inventaire d'archives : Commune de Clairac,1789 - 1955,Archives départementales du Lot-et-Garonne,"Présentation du contenu Lois et actes du pouvoir central (1789-1935). Actes de l'administration départementale (an XII-1938). Délibérations du conseil municipal (1790-1936). Arrêtés du maire (an XIII-1940). Correspondance reçue (1827-1908). Correspondance envoyée (an II-1913). Répertoires des actes soumis à l'enregistrement (1873-1941). Législation municipale (1806-1851). Circonscription territoriale (an XII-1953). Délégation de fonction et signature (1813-1888). Archives (1813-1888). Contentieux (an XII-1923). Assurances (1853-1935). État civil (1790-1954). Population (1791-1936). Commerce (1807-1933). Industrie (1806-1924). Agriculture (1790-1941). Ravitaillement et subsistances (an X-1941). Mesures d'exception (1793-1941). Travail (1789-1939). Impôts directs (1791-1944). Impôts extraordinaires (1789-1848). Rapports avec les administrations financières (an III-1940). Affaires militaires (1790-1940). Sapeurs-pompiers (1815-1954). Police (1789-1949). Justice (1790-1940). Répression (1821-1851). Hygiène, santé (1792-1940). Élections (1790-1938). Personnel communal (an XI-1942). Protocole et distinctions honorifiques (1808-1935). Finances communales (1791-1946). Bâtiments communaux (an XII-1940). Biens communaux (1809-1936). Exploitation des eaux (1810-1938). Travaux publics, voirie (an X-1948). Moyens de transport, mines et carrières (1816-1939). Navigation et régime des eaux (an X-1940). Cultes (1790-1924). Assistance et prévoyance (an XII-1945). Enseignement (an X-1944). Actions culturelles, sciences, lettres et arts (1823-1935). Sports, tourisme, loisirs (1882-1939). Comice et syndicats agricoles (1882-1929). Sociétés de secours et de prévoyance (1834-1942). Archives familiales (1793-1950). Archives commerciales et agricoles (1889). Documents isolés (s.d.). Bureau de bienfaisance (an X-1939). Hospice (1790-1942).",1 A art. 1-7 ; 1 B art. 1-4 ; BAS art. 1-23 ; 1 C art. 1-3 ; 1 D art. 1-23 ; 2 D art. 1-79 ; 3 D art. 1-6 ; 4 D art. 1-2 ; 1 E art. 1-34 ; 1 F art. 1-25 ; 2 F art. 1-6 ; 3 F art. 1-29 ; 4 F art. 1-30 ; 6 F art. 1-6 ; 7 F art. 1-10 ; 1 G art. 1-82 ; 2 G art,"Archives départementales de Lot-et-Garonne 2012 Agen","Biographie ou histoire Commune de Clairac - 47320 -Arrondissement de MarmandeCanton de Tonneins2673 habitants","Informations sur les modalités d'entrée Dépôt. Historique de conservation : Historique de la conservation Un premier dépôt a été effectué en 1964 avec un inventaire provisoire. Le classement du fonds déposé en 1964 a donné lieu à un inventaire en 1992. C'est à la suite d'une restructuration des locaux d'archivage à la mairie en 2009, qu'un deuxième dépôt a été effectué suivi par le rassemblement, le classement et l'inventaire en 2012 de tout le fonds d'archives déposé.","Mise en forme : Mode de classement Répertoire numérique selon le plan de classement des archives communales.","Modalités d'accès Librement communicable sauf les articles 1 E 1-4 et 1 E 30-31 pour cause d'originaux non communicables.","Description physique: Document d'archives Support Support: Papier. Nombre d'unités de niveau bas Nombre d'unités de niveau bas: 936 Métrage linéaire Métrage linéaire: 13,00","