Inventaire d'archives : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XX. MC/ET/XX/411, MC/ET/XX/869/B (1684-1927)

Contenu :

Accès aux instruments de recherche de tous les notaires de l'étude XX

Cote :

MC/ET/XX/411, MC/ET/XX/869/B

Publication :

Archives nationales
2014-2022
Paris

Informations sur l'acquisition :

Don

Conditions d'accès :

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Conditions d'utilisation :

Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.

Description physique :

Importance matérielle :
0,20 m.l. ou 2 cartons

Localisation physique :

Paris

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales de France

Mises à jour :

01/09/2022
  • Ajout de l'article MC/ET/XX/411
  • Identifiant de l'inventaire d'archives :

    FRAN_IR_050871

    Archives nationales

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