Inventaire d'archives : 505W

Cote :

505W1-52

Publication :

Archives Municipales de Montpellier
Le 30/09/2021
287 rue Poséidon
34000 MONTPELLIER

Informations sur le producteur :

producteur:
Droit des Sols
Sommaire
505W1-40 : permis de construire (1998) ; 505W41 à 45 : permis de construire (1985, 1990, 1992, 1994-1997) ; 505W46-51 : permis de démolir (2003) ; 505W52 : dossiers de Clôture Instruction Travaux.

Informations sur l'acquisition :

Modalités d'entrée
Versement du 13/10/2005

Conditions d'accès :

Archives publiques

Description physique :

Importance_matérielle:
Importance matérielle :
5,7 Ml
52

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives Municipales de Montpellier
287 rue Poséidon
34000 MONTPELLIER

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAC34172_505W

Institutions :

Droit des Sols

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

Commune de Montpellier - Archives municipales

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