Inventaire d'archives : Transports ; Direction des routes ; Sous-direction des investissements ; Sous-direction des investissements routiers ; Division...
Titre :
Transports ; Direction des routes ; Sous-direction des investissements ; Sous-direction des investissements routiers ; Division des opérations de rase campagne ; Bureau des opérations de rase campagne ; Bureau des opérations interurbaines (1939-1977)
Contenu :
Sommaire
Mise en oeuvre des opérations d’investissement. Routes en rase campagne. Art 1-52 (R 1718-1769) : Cotes vacantes. Art 53-54 (R 1770-1771) : Dossiers d’opérations par département. Ain, Aisne, Charente, Eure, Lozère, Moselle, 1965-1972. Art 55-69 (R 1772-1786) : Circulaires ou décisions ministérielles correspondant à ce service (RIN 3), classées par année, 1940-1972. Art 70-78 (R 1787-1795) : Opérations diverses : Tunnels, bacs, ponts, participation financière de la SNCF, 1941-1977
Cote :
19810310/53-19810310/78
Publication :
Archives nationales
1981
Informations sur le producteur :
Bureau des opérations interurbaines (sous-direction des investissements routiers, direction des routes)
Description :
Mise en forme :
Classement chronologique
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_006224