Inventaire d'archives : Ministère de l'Environnement ; cabinet de Michel Barnier : archives de François Casal, conseiller technique (1983-1995)
Contenu :
Sommaire
Cabinet de Michel Barnier, ministre de l’Environnement de 1993 à 1995 : dossiers de François
Casal, ingénieur des ponts-et-chaussées, conseiller technique.
- Art 1-3 : Politique de l’environnement, relations internationales, 1992-1995.
- Art 4-27 : Eau : Comité national de l’eau, agences de l’eau, distribution d’eau, eaux de baignade, association, assainissement, pollution, rivières et zones humides, énergie, aménagement des voies navigables (notamment la Loire), pêche et aquaculture, inondations, barrages, 1992-1995
- Art 27 (suite)-37. Agriculture et forêts, paysages, parcs nationaux et naturels régionaux, 1992-1995
- Art 38-61 : Dossiers sur les thèmes de l’eau et de l’agriculture (classement par région puis par département), 1991-1995
Cote :
19960334/1-19960334/61
Publication :
Archives Nationales
1996
Informations sur le producteur :
Cabinet du ministre ou du secrétaire d'État chargé de
l'Environnement
France. Cabinet de Michel Barnier, ministre de l'Environnement (1993-1995)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_018720
Personnes :
Institutions :
Cabinet du ministre ou du secrétaire d'État chargé de l'Environnement, France. Cabinet de Michel Barnier, ministre de l'Environnement (1993-1995)
Lieux :
Thèmes :
agriculture, aquaculture, assainissement, association, barrage, catastrophe naturelle, eau, environnement, forêt, inondation, marais, parc national, parc régional, pollution, protection de la nature, pêche, rivière, voie navigable, énergie