Inventaire d'archives : 1492 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Direction du Contrôle Administratif des Collectivités Locales et de l'Environnement
Titre :
1492 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Direction du Contrôle Administratif des Collectivités Locales et de l'Environnement (DCACLE)
Contenu :
Présentation du contenu
Installations classées pour la protection de l'environnement, transformateurs aux polychlorobiphényles, taxe unique sur les installations classées, prescriptions générales applicables dans le département aux installations classées soumises à déclaration, correspondance et actes administratifs
Cote :
1492 W 1-78
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2020
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Côte-d'Or. Bureau de l'environnement et des affaires immobilières
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 24 octobre 1996
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Immédiate pour l'ensemble du versement
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 78
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 8,30
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000003390