Inventaire d'archives : Culture ; Direction des musées de France ; Département des affaires financières, juridiques et générales (1951-1994)
Contenu :
La direction des musées de France (DMF) propose et met en œuvre la politique de l'État en matière de patrimoine muséographique ; elle organise la coopération des diverses autorités publiques dans ce domaine.
Le département des affaires juridiques, financières et générales est responsable de l'activité législative et réglementaire, des affaires contentieuses et domaniales, de la modernisation de la gestion des établissements, et de l'organisation interne de la direction des musées de France.
Ce fonds réunit des dossiers de concessions de logements de fonction pour les années 1953-1994, et des dossiers sur des concessions accordées à des musées pour les années 1951-1992.
Sommaire
Art 1-2 : Gestion des logements de fonction, 1953-1994. Art 2 (suite)-3 : Concessions accordées à des musées pour les années 1951-1992
Cote :
19980434/1-19980434/3
Publication :
Archives nationales
1998
Informations sur le producteur :
Secrétariat général (direction des musées de France)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_009793